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90 datasets for “autorisations”
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Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Nov 2020
Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
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Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 10 Dec 2020
Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
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Liste des établissements de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l'os vertébral
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de bovins (>30 mois) contenant de …
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Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 …
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Liste des etablissements autorises a collecter des laits de 72H agrees CE
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015
L'ensemble des listes officielles mises × disposition par le Minist×re de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et …
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PLU bioclimatique - Constructions où des changements de destination peuvent être autorisés
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Constructions où des changements de destination peuvent être autorisés** Version du …
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Prix du foncier constructible et logements autorisés
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… Les maisons individuelles autorisées (individuel pur) sont passées de 146 295 à 78 321. - Départements d’au moins …
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Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… Sont mises à disposition les autorisations d’urbanisme délivrées depuis 2013, qu’il s’agisse de permis de …
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Référentiel des activités exercées des structures Finess (t_actfiness)
AtlasantéUpdated 5 Nov 2026
La table t\_actfiness est le référentiel des **activités exercées des structures Finess** de la base de données …
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FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
… Cordialement, équipe Finess. **Réforme des autorisations de soins et des équipements lourds.** Le régime des autorisations d’activités …
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MAPA 47-2024 - Mise en place de l’autorisation préalable à la mise en location de logements sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 18 Dec 2024
… Il s’agit, pour le candidat, d’instruire les demandes d’autorisation préalable de mise en location sur …
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Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025
… Les données des médicaments autorisés antérieurement au 28 janvier 2022 sont progressivement modifiées et enrichies. ATTENTION A compter …
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Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026
Les données correspondent aux panneaux de signalisation déterminant la Vitesse Maximale Autorisée, conformément au Code de la Route …
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SPPPI - Estuaire Adour - ICPE
DELETED DELETEDUpdated 19 Oct 2022
Arrêtés d'autorisation ICPE et contrôles réglementaires
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FINESS Extraction des entités juridiques
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
**Une nouvelle version de FINESS a été déployée le 20 juillet 2026. En conséquence la génération des flux …
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Arrêtés de voirie 2022
Les LilasUpdated 8 Jul 2022
Arrêtés de voirie de l'année 2022. - Autorisation d'occupation du domaine, déménagement, stationnement, travaux
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Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jan 2026
… la vitesse pratiquée par le véhicule contrôlé incluant la marge technique de l’équipement, la vitesse maximale autorisée …
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Digues, barrages et bassins écrêteurs en gestion SMIAGE
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 5 Feb 2026
… Ces études de dangers doivent être réalisées pour obtenir l’autorisation de l’ouvrage par les services de …
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- OGC:WMS
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LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 327 372,25 € Notification de la …
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LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 598 227 € Notification de la DC …