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62 datasets for “attributaire”

  1. data.gouv.fr

    MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

    Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024

    Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

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  2. data.gouv.fr

    ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    Confection et livraison de plateaux repas pour le Centre Communal d’Actions Sociales de la ville de Brignoles …

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  3. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 23 Jul 2025

    La présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet les prestations de …

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  4. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jul 2024

    La présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet les prestations de …

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  5. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jul 2024

    La présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet les prestations de …

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  6. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jul 2024

    La présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet les prestations de …

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  7. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jul 2024

    La présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet les prestations de …

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  8. data.gouv.fr

    Localisation des véhicules hors d'usage sur la Guyane (2016)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Les informations attributaires concernent la situation géographique, l'accessibilité, l'environnement de stockage, les enjeux sociaux et économiques …

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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics dont les montants sont compris entre 25 000€ HT et 39 999€ HT pour l'année 2025

    Commune de ChâteaubourgUpdated 19 Feb 2026

    … de la Ville et prestations associées (installation, maintenance, …)*** *-Attributaire : HTTP (35600)* *-Montant de 29 086,00€ HT* *-Signature …

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  10. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE REPAS PREPARES POUR DES LIVRAISONS EN LIASON FROIDE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025

    Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services. Le CCAS des Ponts de Cé conduit son …

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  11. data.gouv.fr

    Volumes bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … Vous trouverez en pièce jointe une notice décrivant les valeurs attributaires et la modélisation géométrique des bâtiments.

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  12. data.gouv.fr

    Liste des marchés conclus

    Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 12 Jul 2022

    … le numéro du contrat, l'objet, l'attributaire, la procédure de passation, la durée, le montant HT notifié …

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  13. data.gouv.fr

    Upgrade du système de contrôle d'accès SIPASS du CHR METZ-THIONVILLE

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Jun 2024

    … L'attributaire du marché est la société SIEMENS SAS pour un montant total de 36 337,53 € HT …

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  14. data.gouv.fr

    Équipements et activités des îles de loisirs d’Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022

    … localisation, suppression de doublons, création de nouvelles, données attributaires,…) sur la base de la photographie aérienne et des …

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  15. data.gouv.fr

    Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal en 2 lots sur 3 ans

    Commune de BrignolesUpdated 13 Jun 2025

    … Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum …

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  16. data.gouv.fr

    Fourniture de denrées alimentaires 2025

    Commune de ChâteaubourgUpdated 28 Jan 2025

    … Bons de commande multi-attributaires CPV principal: 15800000 Procédure de passation : Procédure adaptée Lieu d'exécution : 35220 Châteaubourg …

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  17. data.gouv.fr

    AOO 27-1/2025 à27-22/2025 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES EN 22 LOTS SUR 4 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 6 Aug 2025

    Il s’agit d’accords-cadres mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures …

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  18. data.gouv.fr

    Parcellaire Express (PCI)

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Sept 2026

    … surfaciques ou multi-surfaciques)et d'une table attributaire. Cette donnée n’a pas fait l’objet de …

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  19. data.gouv.fr

    MAPA n°08/2024. Fourniture de denrées alimentaires en 20 lots. Relance du lot n°6 : viandes fraiches

    Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024

    … Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …

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  20. data.gouv.fr

    Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal en 2 lots sur 3 ans

    Commune de BrignolesUpdated 13 Jun 2025

    … Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum …

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