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40 datasets for “assemblee”
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Répertoire des Assemblées, des Commissions Municipales et Intercommunales.
CORBIONUpdated 13 Nov 2018
Répertoire des Assemblées, des Commissions Municipales et Intercommunales.
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PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
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PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
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PV Assemblée Générale 16.09.2022
Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022
Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 16.09.2022 avec la feuille de présence
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Questions-Réponses de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal …
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Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l …
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rapport d'activité 2020
DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021
rapport d'activité 2020
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Vote détaillé de la Charte éthique
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2016
Détail des votes de la Charte pour une nouvelle éthique politique en Île-de-France (Rapport CR 15 …
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Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale
SénatUpdated 24 Jan 2020
Ce jeu de données contient quatre fichiers au format XML : - le texte de la 1ère partie du projet …
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Délibérations 2019
Syndicat Interdépartemental De l'Eau Seine AvalUpdated 11 Feb 2020
Délibérations adoptées par l'assemblée délibérante au cours de l'année 2019
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, un budget primitif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte retrace les prévisions de …
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Procès-verbaux des séances publiques du Conseil Régional de Poitou-Charentes
Julien GarderonUpdated 5 Nov 2014
PV et feuilles des votes validés par l'Assemblée régionale, au format PDF (pas d'autre format plus …
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Actes administratifs du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… assemblees-plenieres/archives-des-assemblees-plenieres](https://www.maregionsud.fr/votre-region/les-assemblees-plenieres/archives-des-assemblees …
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …
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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, un budget annexe est voté par l’assemblée délibérante. Il regroupe les opérations (recettes et …
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, un budget annexe est voté par l’assemblée délibérante. Il regroupe les opérations (recettes et …
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DONNEES - Couvertures images SPOT hiver 2008 Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Les différentes scènes ont été assemblées en mosaiques puis découpées en dalles de 10 x 10 km.
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DONNEES - Couvertures images SPOT automne 2007 Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Les différentes scènes ont été assemblées en mosaiques puis découpées en dalles de 10 x 10 km.
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