Search results for apport
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80 datasets for “apport”
- California Open Data
C-6, Apportionment of State Net Income All Corporations
California Franchise Tax BoardUpdated 16 Oct 2026
This dataset contains corporate tax statistics based on corporate tax returns (C and S Corporations).
- CSV
- California Open Data
C-5, Apportionment Formula Results All Corporations
California Franchise Tax BoardUpdated 16 Oct 2026
The dataset includes a summary of the average corporation apportionment factors for all Corporations (C and S Corporations …
- CSV
- California Open Data
C-5A and C-5B, Apportionment Results, C And S Corporations
California Franchise Tax BoardUpdated 16 Oct 2026
The dataset includes a summary of the average corporation apportionment factors for all Corporations (C and S Corporations …
- CSV
- California Open Data
C-6A And C-6B, Apportionment of State Net Income for C And S Corporations
California Franchise Tax BoardUpdated 16 Oct 2026
This dataset contains corporate tax statistics for C and S corporations based on California corporate tax returns.
- CSV
- data.gouv.fr
Sites de Points d'Apport Volontaire pour le tri sélectif
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Ponctuels qui représentent les sites de points d’apport volontaire pour le tri sélectif.
- ZIP
- JSON
- data.gouv.fr
Points d'apport volontaire - verre
Ville de SuresnesUpdated 28 Jan 2022
Points d'apport volontaire - verre localisés sur le territoire de Suresnes. Il existe trois types de conteneurs : enterrés …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
L’aide humaine apportée aux bénéficiaires d’une allocation de compensation du handicap
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015
*Source : DREES, Études et résultats N°855* *Auteurs : Maude ESPAGNACQ* En 2009, 77 % des bénéficiaires d’une prestation …
- XLS
- data.gouv.fr
Données de consommations et habitudes alimentaires de l'étude INCA 2
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 16 Mar 2016
… de données), ces données permettent de connaître les apports en substances bénéfiques présentes dans notre alimentation (vitamines, acides …
- CSV
- data.gouv.fr
Datar mode d'emploi
Premier ministreUpdated 29 Jun 2015
… son action interministérielle, l'appui technique qu'elle apporte aux services déconcentrés de l'Etat, aux collectivités territoriales...
- data.gov.uk
Just transition initial analysis by industry group in London
Greater London AuthorityUpdated 25 Sept 2026
… Instead we use UK level data on emissions and energy consumption by industry group and apportion to a …
- data.gouv.fr
L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales
Premier ministreUpdated 18 Mar 2015
… Le travail conduit au cours de cette étude sur les données DADS, apporte plusieurs éléments éclairants sur la …
- data.gouv.fr
Le Stationnement Public en 2015
CeremaUpdated 5 May 2025
Cette base de données est la compilation des réponses apportées par les villes enquêtées à l'enquête quinquennale …
- XLSX
- data.gouv.fr
Données de consommations et habitudes alimentaires de l'étude INCA 3
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 28 Jan 2021
… Ce changement méthodologique ne permet pas d’étudier précisément les évolutions des consommations alimentaires, des apports énergétiques et …
- CSV
- data.gouv.fr
PROFIL ACHETEUR SIMAD
PROFIL ACHETEUR SIMADUpdated 7 Mar 2022
… Le SSIAD apporte une aide paramédicale aux personnes dépendantes, malades ou handicapées.
- DOCX
- XLSX
- DOC
- data.gouv.fr
Associations Reconnues d'Utilité Publique
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024
… Aucune rectification, ni réponse, ne sera apportée sur cette plateforme à ces questions.**
- XLSX
- ODS
- XLS
- data.gouv.fr
Les Espaces Naturels Sensibles du Gard - Priorités en matière d'intervention du Département
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… L'inventaire des ENS a pour objectif d'apporter au Département une information suffisamment exhaustive sur son territoire …
- CSV
- GEOJSON
- OTHER
- MIF/MID
- data.gouv.fr
Maisons régionales de santé en Provence Alpes Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Ces lieux fonctionnent en réseau pour apporter une réponse aux besoins en santé de la population et des …
- MICROSOFT EXCEL
- data.gouv.fr
Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)
Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025
… de la localisation des aires PAV (Points d’Apport Volontaire) ;** * **Réalisation d’un busage à la place d …
- data.gouv.fr
RAPPORT FINANCIER 2021
EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025
… Ce rapport est accompagné de ses **annexes**, qui apportent des éléments de détail et de compréhension supplémentaires : précisions …
- data.gouv.fr
RAPPORT FINANCIER 2020
EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025
… Ce rapport est accompagné de ses **annexes**, qui apportent des éléments de détail et de compréhension supplémentaires : précisions …