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38 datasets for “adaptee”
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Marché public sur la réalisation d'ouvrages de ferronnerie sur la commune d'Eze
mairie d'EzeUpdated 11 Jan 2019
Il s'agit d'un marché public à procédure adaptée qui concerne la réalisation d'ouvrages de ferronnerie …
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DONNEES - BD ORTHO® Historique 1956 61 - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1956 …
- WMS
- ZIP
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DONNEES - BD ORTHO® Historique 1950 51 - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1950 …
- WMS
- ZIP
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Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
… niveau 4 de la nomenclature Corine Land Cover adaptée par le CRIGE PACA - cartographie au niveau 4 (76 …
- XML
- SHP
- GEOJSON
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Aménagement de rues (allée des Tamaris et chemin de la Forge)
Commune de ChâteaubourgUpdated 24 Oct 2025
… Marché ordinaire passé en procédure adaptée. CCAG Travaux de 2021 applicable. Technique d'achat : sans objet. Code CPV …
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Liste des auto-écoles et taux de reussite au permis de conduire
Ministère de l'intérieurUpdated 22 Oct 2025
Afin de faciliter le choix de l'auto-école adaptée à sa formation et à la réussite de …
- CSV
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Acquisition de deux fourgons de 7.5 T d’occasion avec hayon pour le service du SMUR du CHR Metz – Thionville.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 27 May 2025
La procédure utilisée est celle de la procédure adaptée en application de l’article L. 2123-1 et …
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LIVRAISON DE TOUTES LES DENREES ET INGREDIENTS NECESSAIRES A LA CONFECTION DES REPAS DE L'EHPAD SANS SOUCI DE CREUTZWALD ET ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA PERIODE DU 01/01/2024 AU 31/12/2027
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024
… de consultation utilisée est celle d’une procédure adaptée en application de l’article L.2123-1, et …
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Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… 45111291-4 travaux d'aménagement du terrain Procédure adaptée (diffusion ciblée) Lieu d'exécution : Voinémont/ Ceintrey (54) Durée …
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Vieillissement démographique en Provence-Alpes-Côte d’Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 16 Apr 2026
… en région, interrogeant la notion de « filière », peu adaptée à la diversité des activités économiques de la Silver …
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Fourniture de denrées alimentaires 2025
Commune de ChâteaubourgUpdated 28 Jan 2025
… Procédure adaptée Lieu d'exécution : 35220 Châteaubourg Durée du marché : 12 mois Date de notification du marché : 2025 …
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Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026
… La procédure de passation est la procédure adaptée. Nature du marché : Marché Objet : Réalisation de l'étude de …
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Elaboration du deuxième PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Mar 2026
… La procédure de passation est la procédure adaptée. Nature du marché : Marché Objet : Elaboration du deuxième PAPI MADON …
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Réalisation de prestations de transports de corps avant mise en bière à destination des chambres mortuaires des sites de Mercy et Bel-Air.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 10 Oct 2025
La procédure de consultation utilisée est celle du marché à procédure adaptée en application des articles R. 2123 …
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Réalisation d’une étude visant à définir une stratégie de mobilités urbaines pour la ville de Brignoles.
Commune de BrignolesUpdated 12 Oct 2026
… Il s’agit d’un marché de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée en application des articles …
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Feux d'artifice de la Ville de Brignoles en 3 lots sur 4 ans.
Commune de BrignolesUpdated 5 Jun 2026
La présente consultation s’inscrit dans le cadre d’un marché à procédure adaptée conformément aux dispositions de …
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Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
Accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée et conclu suivant les articles R.2123-1 …
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Signal réseau Corse - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 9 Jun 2020
… de "développer et installer des bornes de recharges adaptées aux Zones Non Interconnectées (ZNI) et communicantes", permettant notamment …
- CSV
- JSON
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Marché de travaux de reméandrage du Madon à Lerrain et Escles
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025
… 45111291-4 Travaux d'aménagement du terrain\ Marché passé selon la procédure adaptée\ Lieu d'exécution du marché …
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Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Bertrichamps (lot 2)
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 11 Oct 2024
… 79311000-7 Services d'études 71335000-5 Etudes techniques Marché à procédure adaptée infructueux puis marché sans publicité …