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7 datasets for “acv”
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Base de données d'Inventaires de cycle de vie modélisant la fin de vie des équipements électriques et électroniques
ecosystemUpdated 5 Nov 2019
… de logiciels d’Analyse du Cycle de Vie (ACV). Regroupant plus de 950 inventaires de cycle de vie …
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Programme Action cœur de ville
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026
#### Présentation Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des …
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Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
… durée de la convention (date d'effet à compter de la date de signature de la convention), - acv …
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OPEE Observatoire des Performances Energétiques et Environnementales des bâtiments neufs
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 7 Aug 2026
### **Contexte** Dans le cadre d’un dépôt de permis de construire ou à l’achèvement des travaux, les …
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Projet appui opérationnel et stratégique
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… des communes du programme Action Cœur de Ville (ACV). Elles permettent d’introduire ou de maintenir de l …
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Fonds de restructuration des locaux d’activité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… centres des villes moyennes ou petites (ACV, PVD) ou de communes ayant mis en œuvre une ORT, centre …
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Croisement des dispositifs de politique publique de l'ANCT
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 13 Apr 2026
… manifestation-dinteret-avenir-montagnes-mobilites/) - Entrées de ville (ACV2) [(data.gouv)](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets …
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