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128 datasets for “actuel”
- openAFRICA
Situation Actuelle de l'Exploitation Forestière au Cameroun, Août 2004
Global Forest WatchUpdated 15 Jan 2021
arke 1880 Villes et village : US Geology Survey 2001 Routes, hydrographie, aires protégées, forêts communales, UFA, ventes de …
- data.gouv.fr
DONNEE : Orthophotographie haute résolution actuelle RVB (20cm) sur le Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Agrégat des dernières orthophotographies RVB haute résolution réalisées sur le Grand Est à partir des prises de vues …
- WMS
- data.gouv.fr
DONNEE : Orthophotographie haute résolution actuelle IRC (20cm) sur le Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Agrégat des dernières orthophotographies IRC haute résolution réalisées sur le Grand Est à partir des prises de vues …
- WMS
- data.overheid.nl
Weekoverzicht Woo-verzoeken
Gemeente UtrechtUpdated 15 Apr 2026
Het overzicht van lopende Woo-verzoeken geeft een duidelijk en actueel beeld van alle verzoeken die bij de …
- data.overheid.nl
Weekoverzicht Woo-verzoeken
Gemeente UtrechtUpdated 12 Nov 2026
Het overzicht van lopende Woo-verzoeken geeft een duidelijk en actueel beeld van alle verzoeken die bij de …
- data.overheid.nl
Lokale regelingen
DONL DataregisterUpdated 6 Oct 2026
Actuele en historische teksten van regelingen die gelden voor gemeenten, provincies en waterschappen en voor Bonaire, Saba en …
- XML
- data.gouv.fr
Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique
VITACEAEUpdated 8 Nov 2026
… code INSEE et libellé de la commune actuelle, ancien code INSEE lorsque la commune est devenue commune déléguée …
- CSV
- data.gouv.fr
MAPA 18/2024. Acquisition de matériel pour l’office de l’école quartier la tour en 2 lots.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
… L’école est actuellement en cours de construction, les prestations devront être effectuer avant le début d’année …
- data.gouv.fr
Plan de mobilité durable (PMD)
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
… par le Conseil général pour répondre aux besoins actuels et futurs de déplacements des Isariens en conciliant les …
- data.gouv.fr
Historique des voies de la ville de Lyon
Ville de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Elle comprend les dénominations des voies actuelles, historiques, supprimées, annexées et sans suite. Elle précise également les dates …
- MICROSOFT EXCEL - ANNEXE
- SITE INTERNET
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Programme d'enseignement des classes préparatoires au baccalauréat professionnel
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 1 Jul 2020
Créé en 1985, Il existe à l'heure actuelle plus de 100 spécialités de baccalauréat professionnel. Les titulaires …
- DOCX
- data.gouv.fr
Base Adresse Locale (BAL)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… L'identifiant est préfixé par la commune de rattachement FANTOIR (commune actuelle ou commune ancienne) **numero** : Numéro de …
- XLSX
- GPKG
- CSV
- data.overheid.nl
Recessiemonitor Groningen
Gemeente GroningenUpdated 4 Jun 2025
… De recessiemonitor Groningen presenteert de actuele stand van zaken op het gebied van werkgelegenheid en werkloosheid,bedrijvigheid, de …
- data.gouv.fr
Localisation des activités de services et vulnérabilité des territoires
Premier ministreUpdated 5 May 2015
… qu’aurait cette intensification sur les territoires français. Actuellement, seulement la moitié des secteurs de services sont échangés …
- data.gouv.fr
Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)
Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025
… à l’emploi.\ \ Inclut résumé exécutif, simulations chiffrées, schéma technique détaillé et comparatif avec la version gouvernementale actuelle.
- JPG
- data.gouv.fr
Opérations de travaux 1 et 4 du PAPI MADON : LOT 02 Mission de contrôle technique Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Il est donc nécessaire de modifier le marché actuel afin de prendre en compte cette modification. Avenant notifié …
- data.gouv.fr
Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017
… donnees-essentielles-commande-publique-departement-loire-atlantique/) (jeu actuel) * [Données essentielles de la commande publique transmises via le …
- CSV
- JSON
- VND.MS-EXCEL
- XML
- A
- data.gouv.fr
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
… Les valeurs locatives (VL) des biens imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties sont évaluées actuellement …
- CSV
- ZIP
- JSON
- data.gouv.fr
Objet : Disparition des fichiers FANTOIR, FIMOCA et FIMOCT en juillet 2023 - Mise en place des fichiers TOPO, STRUCTURES, UAMISSIONS, COMPETENCES et ACHEMINEMENT
Ministères économiques et financiersUpdated 30 Oct 2023
… Cela induit la mise en place de nouveaux fichiers qui remplaceront les actuels FANTOIR (voies et lieux-dits …
- ZIP
- 7Z
- data.gouv.fr
DONNEES ESSENTIELLES COMMANDE PUBLIQUE COMMUNE DE BESSAN 34550
Commune de BessanUpdated 28 Oct 2026
… 40 000 € HT La commune de Bessan traite actuellement un retard de publications et s'efforce de mettre …