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51 datasets for “action-sociale”
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Action sociale pour personnes âgées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
Ce sont les services d’hébergement, d’aide ou de soins à domicile pour les personnes âgées. Pour …
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Les territoires d'action sociale (circonscription) du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Ces territoires d'intervention gèrent toute l'action sociale généraliste et accompagnent les usagers dans différentes problématiques sociales
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Statistiques Action Sociale
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 9 Aug 2016
Statistiques de fréquentation du CIAS (Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois), ainsi que des aides financières délivrées …
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Les unités territoriales d'action sociale et d'insertion du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Découpage lié à l'action social du Département du gard. Dans ces directions d'UTASI, les territoires d …
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Action sociale pour enfants en bas-âge de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
Ce sont les établissement d’accueil des jeunes enfants. **Libellés des champ**s : D502 : établissement d’accueil du …
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les …
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Délibérations du CCAS de Besançon
Centre Communal d'Action Sociale de BesançonUpdated 29 Sept 2025
Délibérations du CCAS de Besançon
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Compte administratif 2023 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Centre Intercommunal d'Action Sociale Meuse Grand SudUpdated 5 Jun 2024
Compte administratif 2023 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
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Budget primitif 2024 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Centre Intercommunal d'Action Sociale Meuse Grand SudUpdated 5 Jun 2024
Budget primitif 2024 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
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Délibérations du CCAS
Les LilasUpdated 8 Jul 2024
Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.
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Formations sanitaires et du travail social en Provence Alpes Côtes d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
La Région Sud est compétente pour agréer et autoriser les instituts de formation qui dispensent les formations sanitaires …
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Bases de données brutes de l’enquête Aide sociale – Volet dépenses
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Dec 2025
Les bases de données brutes issues du volet sur les dépenses de [l’enquête Aide sociale](https://drees …
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SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021
REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE …
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Dénombrement des équipements en 2021 en Guyane
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
La base permanente des équipements (BPE) est une base à vocation statistique. Elle répertorie un large éventail d …
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Marché de Service : Livraison en liaison froide de repas à domicile de personnes dépendantes avec veille sociale
Centre Communal d'Action Sociale de RochefortUpdated 30 Apr 2025
Le CCAS de Rochefort sis 29-31 rue du Dr Pujos, CS 80262, 17305 ROCHEFORT CEDEX, a confié …
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Enquête Démographique et de Santé Continue (EDS-Continue), 2018
USAIDUpdated 16 Oct 2020
… et de la Démographie (ANSD) en collaboration avec le ministère de la Santé et l’Action sociale (MSAS).
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Enquête Continue sur la Prestation des Services de Soins de Santé 2016
USAIDUpdated 2 Nov 2020
… le Ministère de la Santé et de l’Action Sociale. L’assistance technique a été fournie par ICF …
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ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
Confection et livraison de plateaux repas pour le Centre Communal d’Actions Sociales de la ville de Brignoles …
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Adultes handicapés accompagnés par une structure dédiée fin 2022 : base floutée (V1)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Nov 2025
Ces données ouvertes sont issues de l’enquête ES-Handicap 2022. L’enquête interroge les établissements et services …
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reglement interne conduites addictives
Les LilasUpdated 19 Aug 2025
La Ville des Lilas et son Centre communal d’action sociale ont la responsabilité de garantir la sécurité …