Search results for ETA
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1,042 datasets for “ETA”
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Etat Civil - Cimetières
CORBIONUpdated 27 Aug 2019
Service état civile - cimetière.
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Fachvorschlag zur Etablierung eines großflächigen Wisentareals
Land Rheinland-PfalzUpdated 12 Nov 2026
Fachvorschlag zur Etablierung eines großflächigen Wisentareals
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Bergerac - listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'État-civil
Commune de BergeracUpdated 14 Dec 2023
Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'Etat-civil de Bergerac de 2010 à 2018.
- CSV
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Liste des établissements agréés CE produisant des produits hautement raffinés / highly refined product
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements agréés CE produisant des produits hautement raffinés
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Cessions immobilières de l’Etat depuis 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Ce jeu de données présente les cessions immobilières réalisées par l’Etat-propriétaire depuis 2013, par année civile.
- CSV
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Actes du séminaire Prospective Info "La prospective territoriale en France : état des lieux et perspective"
Premier ministreUpdated 31 Jan 2015
Actes du séminaire
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PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015
Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012
- data.gouv.fr
Liste des etablissements et des zones conchylicoles agrees CE
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021
Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …
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Liste des etablissements pour les volailles (directive 90/539/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
- TXT
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PLF2012-Jaune Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale
Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014
Jaune "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale" associé au PLF 2012
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Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2021
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Jan 2023
Ce jeu de données produit par la direction de l'immobilier de l'Etat présente la liste détaillée …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Données sur le renouvellement des parcs automobiles par les administrations de l'Etat en Corse
DELETED DELETEDUpdated 20 Oct 2023
Déclaration annuelle sur les commandes réalisées au titre du renouvellement de parc automobile de l'Etat en Corse.
- XLSX
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Le panorama des établissements de santé - édition 2014
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Mar 2016
… elles portent sur les équipements, personnels et financements qui concourent aux différentes prises en charge par les établissements …
- XLS
- data.gouv.fr
Données brutes pour création de statistiques sur le registre des français établis hors de France et sur l'état-civil consulaire de 2013 à 2016
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 4 Jan 2017
… septembre 2016 sur : - Nombre de demandes d'actes établis hors de France. - Nombre de titres (passeport d'urgence …
- 7Z
- data.gouv.fr
L’offre en établissements d’hébergement pour personnes âgées
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Mar 2016
… Sabrina Volant* Les établissements d’hébergement pour personnes âgées ont augmenté leur capacité d’accueil de 5% depuis …
- XLS
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L’état d’avancement du PNRU au 1er novembre 2011
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 5 Nov 2014
L’état d’avancement du programme au 1er novembre 2011Répartition régionale des projets signés ou passés en Comité …
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Autres établissements et services à caractère sanitaire de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
Ce sont les pharmacies, ambulances, laboratoires d’analyses, établissements thermaux ou de transfusion sanguine. **INFORMATION** : LE JEU DE …
- XLSX
- GPKG
- CSV
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Etang de Berre 1933-1935 - Orthophotographies anciennes du littoral
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1933 à 1935 sur le littoral de l'Etang …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 18 Sept 2024
Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l …
- CSV
- JSON
- DOC
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
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Liste des etablissements autorises a collecter des laits de 72H agrees CE
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015
L'ensemble des listes officielles mises × disposition par le Minist×re de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et …
- TXT