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  1. data.gouv.fr

    Agrément de sous-traitance au marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur Petites Bonnes Maisons (n°2108)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 4 Mar 2025

    Demande de sous-traitance effectuée le 06/02/2025 pour la mission "visa architectural" pour une durée de …

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  2. data.gouv.fr

    Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025

    **Titulaire : Bureau d'Études Techniques ORA (SIRET : 910 157 452 00012)** Montant initial de la tranche ferme : 78 …

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  3. data.gouv.fr

    PLU - Annexes - Zones d'Aménagement Concerté

    Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    **Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)** Informations annexées au PLU de Paris Mise à jour du PLU du 19 …

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  4. data.gouv.fr

    Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 1 Aménagement d'une ZRDC sur Hymont, Velotte-et-tatignécourt, Valleroy-aux-Saules et maroncourt Déclaration de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … ECM ZAC de la fontaine des saints, rue Denis Papin 57 300 TREMERY SIRET 83492891300021 Montant maximum sous …

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  5. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance Marché 1ere tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024

    … Pose de bordures METZ PAVAGE ZAC belles fontaines 7 rue de l'Etang 57 155 MARLY SIRET : 329 …

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  6. data.gouv.fr

    Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Nov 2024

    … ECM rue Denis Papin ZAC de la fontaine des Saintz 57 300 TREMERY SIRET : 834 928 913 00021 …

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  7. data.gouv.fr

    Travaux de mise en sécurité d’un immeuble situé rue Barbaroux à Brignoles

    Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024

    … INGENIERIE BTP sis ZAC de la Poulasse – Avenue de Lion – 83210 SOLLIES-PONT

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  8. data.gouv.fr

    Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … aménager ou d'une zone d'aménagement concerté (ZAC). La ZAE se présente comme un espace cohérent en …

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