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25 datasets for “transfer”
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observatoire budgétaire des transferts de compétence
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges
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observatoire budgétaire des transferts de compétence
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges
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PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015
Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012
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Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026
… Elle porte sur les budgets consacrés à la recherche et au transfert de technologie (R&T), à l …
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Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE) - Agrégats et montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026
… Elle porte sur les budgets consacrés à la recherche et au transfert de technologie (R&T), à l …
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Schéma Directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables d'Indre et Loire
ModuloUpdated 23 Jan 2025
… les véhicules électriques et les véhicules hybrides rechargeables (SDIRVE), au titre de sa compétence transférée par les collectivités.
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Réalisation de prestations de transports de corps avant mise en bière à destination des chambres mortuaires des sites de Mercy et Bel-Air.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 10 Oct 2025
… transports de corps avant mise en bière depuis la chambre de transfert du Centre Félix Maréchal (1, rue …
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Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 8 Apr 2025
… Les compétences du SMTR ont été transférées à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo à compter du 1er septembre …
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Points lumineux d'éclairage public extérieur dont le Syane est exploitant (Haute-Savoie)
Syndicat des Énergies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-SavoieUpdated 7 Jul 2025
Ensemble des points lumineux d'éclairage public dont la maintenance a été transférée au Syane par les communes …
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Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)
Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025
… Avenant de transfert suite à la restructuration du titulaire.* * *N°2 : Fixation du forfait définitif de rémunération.* **Modification …
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Digues, barrages et bassins écrêteurs en gestion SMIAGE
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 5 Feb 2026
… Le Pôle Ouvrages Hydrauliques gère les ouvrages de protection contre les inondations qui lui ont été transférés ou …
- SHAPEFILE (ZIP)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Données de la Station climatique de Darbounouse
Parc Naturel Régional du VercorsUpdated 27 Sept 2023
… Le LTHE (Laboratoire d’Étude des Transferts en Hydrologie et Environnement, aujourd'hui IGE) avait une mission pour …
- ODS
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'analyse longitudinale des protocoles de transfert de fichiers décentralisés (Gnutella, WebRTC) et chiffrés de bout en bout …
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Soins de suite et de réadaptation : les personnes de 70 ans ou plus effectuent la moitié des séjours
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2016
… ou à la déambulation avec aides techniques et transferts). À l’issue des séjours de SSR, plus des …
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Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024
… Il peut être mis à jour en cas de sortie définitive (restitution, transfert à un autre service d …
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Schéma Directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables d'Indre et Loire
Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-LoireUpdated 30 Jan 2025
… hybrides rechargeables (SDIRVE), au titre de sa compétence transférée par les collectivités. Prévu par la loi d’orientation …
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Dépenses d’aide sociale départementale
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Chaque année …
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Dépenses d’aide sociale départementale
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… à laquelle les lois de décentralisation leur ont transféré les compétences en matière d’aide sociale. Chaque année …
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Comptage multimodal (Vélo, Trottinette, 2RM, VL, PL, Autobus-car) - Comptages
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… caractère personnel ou individuel.** Aucune image n’est transférée ni stockée sur des serveurs informatiques, l’analyse étant …
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