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119 datasets for “traitements”

  1. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    … à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement

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  2. data.gouv.fr

    19MGP005 - AVENANT 4 - DSP CREATION ET EXPLOITATION D'UNE SOLUTION DE VALORISATION ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DU SYDOM AVEYRON

    Syndicat mixte départemental pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilésUpdated 27 May 2024

    … financement et l'exploitation d'une installation de traitement des déchets performants. Conformément à l'article 31 du …

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  3. data.gouv.fr

    Production et traitement des déchets

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 16 Sept 2025

    Ce jeu de données met à disposition les informations sur la production et le traitements des déchets rapportées …

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  4. data.gouv.fr

    SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021

    REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février …

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  5. data.gouv.fr

    SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021

    REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE …

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  6. data.gouv.fr

    Stations de traitement des eaux usées de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés …

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  7. data.gouv.fr

    Doses de référence indicateur de fréquence de traitements phytosanitaires

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 8 May 2019

    L’Indicateur de Fréquence de Traitements phytosanitaires (IFT) est un indicateur de suivi de l’utilisation des produits …

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  8. data.gouv.fr

    DÉRATISATION, DESINFECTION ET DÉSINSECTISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIES ET ABORDS DE LA VILLE SUR 4 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 2 Oct 2025

    … Le marché portera sur deux types de prestations, un traitement préventif et un traitement curatif.

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  9. data.gouv.fr

    Indicateurs de collecte des déchets en Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    Il s’agit d’une enquête réalisée tous les 2 ans auprès des structures intercommunales qui porte sur …

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  10. data.gouv.fr

    Indicateurs de collecte des déchets en Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Il s’agit d’une enquête réalisée tous les 2 ans auprès des structures intercommunales qui porte sur …

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  11. data.gouv.fr

    Base de données synthétiques et exercices pratiques de ciblage d’une population d’étude et de pré-traitement de son extraction issue de la base principale du Système National des Données de Santé (SNDS)

    Plateforme des Données de Santé (Health Data Hub)Updated 2 Apr 2026

    … travaux visant à déployer l’expertise dans le traitement des données de la base principale du SNDS. Créé …

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  12. data.gouv.fr

    FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE PERMETTANT LA MISE EN SERVICE COMPLETE DU MATERIIEL 2024-2026

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 May 2024

    FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION AINSI QUE D'UN MODULE DE TRAITEMENT DU …

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  13. data.gouv.fr

    Némo Nimes Obésité

    DELETED DELETEDUpdated 19 Oct 2020

    … Le traitement de l’obésité et la perte de poids impliquent des modifications durables des habitudes de vie …

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  14. data.gouv.fr

    Bouquet d’indicateurs communs Energie-Climat des OREC

    Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)Updated 23 Oct 2026

    … Capitalisation, traitement et vérification du jeu de données : Réseau des Agences Régionales de l’Énergie et de l …

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  15. data.gouv.fr

    Consommation annuelle de gaz et d'électricité - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 23 Nov 2018

    … Une note méthodologique détaillant les traitements effectués sur les données du SDES pour constituer ce jeu de données …

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  16. data.gouv.fr

    Consommation EPCI annuelle

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 1 Oct 2026

    … Une note méthodologique détaillant les traitements effectués sur les données du SDES pour constituer ce jeu de données …

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  17. data.gouv.fr

    Consommation départementale annuelle

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Nov 2018

    … Une note méthodologique détaillant les traitements effectués sur les données du SDES pour constituer ce jeu de données …

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  18. data.gouv.fr

    RAPPORT FINANCIER 2024

    EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025

    … ensemble des opérations liées à la production, au traitement et à la distribution de l’eau potable sur …

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  19. data.gouv.fr

    Résultats du contrôle sanitaire de l'eau du robinet

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Nov 2026

    … Selon la qualité de l’eau prélevée, différentes étapes de traitement peuvent être nécessaires pour rendre l’eau …

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  20. data.gouv.fr

    Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Nov 2026

    … Selon la qualité de l’eau prélevée, différentes étapes de traitement peuvent être nécessaires pour rendre l’eau …

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“traitements” datasets · Open Data Finder