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  1. data.gouv.fr

    Données concernant la prestation de compensation du handicap (PCH) et de l’allocation compensatrice tierce personne (ACTP)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Nov 2015

    *Source : DREES* Depuis 2006, dans le cadre des enquêtes annuelles et trimestrielles, la Drees recueille des données sur …

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  2. data.gouv.fr

    SUD LABS, lieux d’innovation et de médiation numérique en Provence-Alpes-Côte d'Azur_ Enquête

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … de 80 structures de médiation numérique et des tiers lieux du territoire pour recueillir leurs besoins et leurs …

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  3. data.gouv.fr

    Fabriques de territoire

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    Les **tiers-lieux** émergent comme un enjeu de préoccupation majeur pour les élus locaux, notamment ruraux, pour répondre …

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  4. data.gouv.fr

    ISD - Personnes en situation de handicap

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026

    … allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) et prestation de compensation du handicap (PCH) ainsi que des aides à …

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  5. data.gouv.fr

    ISD - Indicateurs financiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026

    Les indicateurs sociaux départementaux (ISD) constituent le socle commun d’un système d’information partagé entre échelons nationaux …

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  6. data.gouv.fr

    Arrêté portant constat d'un bien sans maitre sis 6 passage Bellevue aux Lilas

    Les LilasUpdated 27 Mar 2024

    … à l'absence de propriétaire connu et au fait que les taxes foncières sont acquittées par un tiers.

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  7. data.gouv.fr

    SUD LABS, lieux d’innovation et de médiation numérique en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Le programme régional **« SUD LABS : lieux d’innovation et de médiation numérique en région Sud Provence-Alpes-Côte …

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  8. data.gouv.fr

    Compte de gestion parkings

    Les LilasUpdated 1 Jul 2019

    … une balance générale de tous les comptes tenus par le trésorier (comptes budgétaires et comptes de tiers notamment …

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  9. data.gouv.fr

    Compte de gestion Ville des Lilas

    Les LilasUpdated 1 Jul 2019

    … par le trésorier (comptes budgétaires et comptes de tiers notamment correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité …

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  10. data.gouv.fr

    Sosies de messagerie des grandes entreprises françaises

    SOS DeepfakeUpdated 2 Nov 2026

    … 63 entreprises ont au moins un sosie déposé par un tiers depuis janvier 2024 avec une messagerie active …

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  11. data.gouv.fr

    Les enfants en soins de suite et de réadaptation

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 May 2015

    … Deux tiers de ces séjours sont effectués dans des établissements à but non lucratif.

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  12. data.gouv.fr

    Soins de suite et de réadaptation : les personnes de 70 ans ou plus effectuent la moitié des séjours

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2016

    … Les deux tiers des personnes concernées sont des femmes. Les fractures osseuses, les arthropathies, les difficultés à la …

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  13. data.gouv.fr

    Les enfants en soins de suite et de réadaptation

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014

    … Deux tiers de ces séjours sont effectués dans des établissements à but non lucratif.

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  14. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … de ressortissants de pays tiers hors Union européenne ; - Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union européenne …

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  15. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … de ressortissants de pays tiers hors Union européenne ; - Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union européenne …

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  16. data.gouv.fr

    Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … Retours de ressortissants - de pays tiers hors Union européenne ; - Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union …

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  17. data.gouv.fr

    L’aide humaine apportée aux bénéficiaires d’une allocation de compensation du handicap

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015

    … 90 % des personnes percevant l’allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) sont aidées, contre 77 % des personnes bénéficiant …

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  18. data.gouv.fr

    Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … Retours de ressortissants de pays - tiers hors Union européenne ; - Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union …

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  19. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros

    Département de l'IndreUpdated 24 Jun 2026

    … conventions de subvention qu’il attribue à des tiers, pour les montants supérieurs à 23 000 euros, conformément …

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  20. data.gouv.fr

    Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … de ressortissants de pays tiers hors Union européenne; - Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l'Union européenne …

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