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47 datasets for “tiere”
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Données concernant la prestation de compensation du handicap (PCH) et de l’allocation compensatrice tierce personne (ACTP)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Nov 2015
*Source : DREES* Depuis 2006, dans le cadre des enquêtes annuelles et trimestrielles, la Drees recueille des données sur …
- IVT, XLS, CSV
- HTML
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SUD LABS, lieux d’innovation et de médiation numérique en Provence-Alpes-Côte d'Azur_ Enquête
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… de 80 structures de médiation numérique et des tiers lieux du territoire pour recueillir leurs besoins et leurs …
- MICROSOFT EXCEL
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Fabriques de territoire
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026
Les **tiers-lieux** émergent comme un enjeu de préoccupation majeur pour les élus locaux, notamment ruraux, pour répondre …
- CSV
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ISD - Personnes en situation de handicap
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
… allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) et prestation de compensation du handicap (PCH) ainsi que des aides à …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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ISD - Indicateurs financiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
Les indicateurs sociaux départementaux (ISD) constituent le socle commun d’un système d’information partagé entre échelons nationaux …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- ZIP
- CSV
- JSON
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Arrêté portant constat d'un bien sans maitre sis 6 passage Bellevue aux Lilas
Les LilasUpdated 27 Mar 2024
… à l'absence de propriétaire connu et au fait que les taxes foncières sont acquittées par un tiers.
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SUD LABS, lieux d’innovation et de médiation numérique en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Le programme régional **« SUD LABS : lieux d’innovation et de médiation numérique en région Sud Provence-Alpes-Côte …
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- CSV
- JPEG
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Compte de gestion parkings
Les LilasUpdated 1 Jul 2019
… une balance générale de tous les comptes tenus par le trésorier (comptes budgétaires et comptes de tiers notamment …
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Compte de gestion Ville des Lilas
Les LilasUpdated 1 Jul 2019
… par le trésorier (comptes budgétaires et comptes de tiers notamment correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité …
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Sosies de messagerie des grandes entreprises françaises
SOS DeepfakeUpdated 2 Nov 2026
… 63 entreprises ont au moins un sosie déposé par un tiers depuis janvier 2024 avec une messagerie active …
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Les enfants en soins de suite et de réadaptation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 May 2015
… Deux tiers de ces séjours sont effectués dans des établissements à but non lucratif.
- XLS
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Soins de suite et de réadaptation : les personnes de 70 ans ou plus effectuent la moitié des séjours
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2016
… Les deux tiers des personnes concernées sont des femmes. Les fractures osseuses, les arthropathies, les difficultés à la …
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Les enfants en soins de suite et de réadaptation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014
… Deux tiers de ces séjours sont effectués dans des établissements à but non lucratif.
- XLS
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… de ressortissants de pays tiers hors Union européenne ; - Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union européenne …
- XML
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… de ressortissants de pays tiers hors Union européenne ; - Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union européenne …
- XML
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Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Retours de ressortissants - de pays tiers hors Union européenne ; - Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union …
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L’aide humaine apportée aux bénéficiaires d’une allocation de compensation du handicap
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015
… 90 % des personnes percevant l’allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) sont aidées, contre 77 % des personnes bénéficiant …
- XLS
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Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Retours de ressortissants de pays - tiers hors Union européenne ; - Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union …
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Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros
Département de l'IndreUpdated 24 Jun 2026
… conventions de subvention qu’il attribue à des tiers, pour les montants supérieurs à 23 000 euros, conformément …
- CSV
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Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… de ressortissants de pays tiers hors Union européenne; - Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l'Union européenne …
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