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243 datasets for “territorial”
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Actes du séminaire Prospective Info "La prospective territoriale en France : état des lieux et perspective"
Premier ministreUpdated 31 Jan 2015
Actes du séminaire
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PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015
Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012
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Fichier des compétences territoriales des services DGFIP
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026
… Il recense les compétences des services de la DGFIP au sein des directions territoriales (métropole et DOM) et …
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Ingénierie du développement territorial : dynamisme et enjeux économiques d'un secteur d'activité
Premier ministreUpdated 9 Jul 2015
… Il présente une description didactique de l’état de l’ingénierie du développement territorial en présentant les axes …
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Séminaire de l'observation territoriale - Les coopérations territoriales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Jul 2026
Séminaire du 14 octobre 2025 sur **les coopérations territoriales "Coopérer pour faire territoire : dynamiques et réseaux territoriaux en …
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Critères de répartition des dotations versées par l’Etat aux collectivités territoriales
Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jan 2020
… Ces principaux critères physiques et financiers sont consultables pour l’ensemble des collectivités territoriales en format csv.
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SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Rhodanien
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Rhodanien * ITD Espace rhodanien 14/042023 à …
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SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Provençal
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Provençal : * ITD Espace Provençal 13/06/2023 …
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La qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux
Premier ministreUpdated 18 Nov 2014
… de consensus entre les acteurs de l’ingénierie territoriale, qui expriment des attentes globalement similaires (qualification, reconnaissance et …
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Les unités territoriales d'action sociale et d'insertion du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… Les CMS et les territoires regroupant les équipes du Service Social Territorial, du Service PMI, et du Service …
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SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Alpin
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace alpin : * ITD Espace alpin 4/05/2023 …
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SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Azuréen
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Azuréen : * ITD Espace azuréen 12/05/2023 …
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Territorialiser les obstacles nationaux
Leo Le NayUpdated 31 Aug 2026
Ce travail présente les résultats d'une enquête qualitative de terrain menée auprès de 15 administrés de la …
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Qualité de l'air extérieur : indicateurs territoriaux
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 12 Mar 2026
Ce jeu de données comporte deux indicateurs territoriaux de qualité de l'air. Ils portent sur la situation …
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Une génèse de la prospective territoriale en France
Premier ministreUpdated 20 Nov 2014
Cet article de Philippe Durance (août 2007) montre notamment comment les concepts avancés par Gaston Berger se sont …
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Impact territorial de l'Eco-prêt par département
Caisse des DépôtsUpdated 14 May 2025
Le jeu de données présente, par département, l'impact territorial de l'Eco-prêt en matière de rénovation …
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Empreinte Carbone Territorialisée - approche macroéconomique
Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)Updated 6 Feb 2026
Ce jeu de données présente une estimation de l'empreinte carbone territorialisée à l'échelle communale. L'approche …
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Impact territorial de l'Eco-prêt par région
Caisse des DépôtsUpdated 14 May 2025
Le jeu de données présente, par région, l'impact territorial de l'Eco-prêt en matière de rénovation …
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Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026
Ce jeu de données rassemble les données issues de l’enquête sur les budgets des collectivités territoriales en …
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SRADDET_Instance territoriale de dialogue commune aux quatre territoires
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
Organisées à l’échelle de chaque espace territorial du SRADDET (alpin, azuréen, provençal et rhodanien), les instances territoriales …