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  1. data.gouv.fr

    Taxe sur les salaires : les déclarations nationales

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020

    Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur les salaires (n° 2502) en montant déclaré …

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  2. data.gouv.fr

    Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020

    Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre …

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  3. data.gouv.fr

    Taxe de séjour - Valmeinier

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021

    Données relatives aux taxes de séjour à Valmeinier lors de l'hiver 2020-2021, collectées et produites par …

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  4. data.gouv.fr

    Taxe de séjour - Maurienne Galibier

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021

    Données relatives aux taxes de séjour Saint-Michel-de-Maurienne, Saint-Martin-de-la-Porte, Saint-Martin-d …

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  5. data.gouv.fr

    Code source des taxes foncières (TF)

    Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019

    Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source …

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  6. data.gouv.fr

    Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025

    L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …

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  7. data.gouv.fr

    MAPA 48/2024 - Mission d’assistance technique, administrative, juridique et fiscale comprenant un logiciel pour le suivi et la gestion de la taxe sur la publicité extérieure

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025

    … pour le suivi et la gestion de la Taxe sur la Publicité Extérieure (T.P.E). Le marché …

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  8. data.gouv.fr

    Taxe foncière : taux cumulés et montant moyen par commune, 2021 et 2025

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    - **Taux cumulé de taxe foncière sur les propriétés bâties** (commune, intercommunalité, syndicats, taxes spéciales, GEMAPI) : médiane des communes …

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  9. data.gouv.fr

    DGDDI - Marchés publics d'un montant supérieur à 20.000 euros hors taxes

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Apr 2018

    Depuis 2015, les données en open data sur les marchés publics de l'État, dont ceux de la …

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  10. data.gouv.fr

    Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026

    TerralyseUpdated 9 Sept 2026

    … La cotisation par local est le produit communal de taxe foncière bâtie divisé par le nombre d'articles …

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  11. data.gouv.fr

    Impôts locaux Moyen par actifs - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015

    DELETED DELETEDUpdated 20 Mar 2016

    Voici une image de la taxe communale globale (foncier bati + habitation). ![Taxe Moyenne par actif Nancy 2014](http …

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  12. data.gouv.fr

    Enquête mobilité des usagers potentiels et occasionnels des VTC

    6t bureau de rechercheUpdated 2 Dec 2024

    6t bureau de recherche a mené une enquête dans le cadre de l’Étude prospective sur le développement …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026

    Défini à l'article 232 du code général des impôts, le zonage de la taxe sur les logements …

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  14. data.gouv.fr

    Indice pollen

    Atmo FranceUpdated 16 Apr 2025

    … L’indice pollen de la journée considérée est égal au sous-indice le plus élevé des 6 taxons …

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  15. data.gouv.fr

    Fiscalité directe locale

    Ville de WambrechiesUpdated 3 Jan 2019

    Etat 1288 M, taxes principales dans les rôles généraux

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  16. data.gouv.fr

    Arrêté portant constat d'un bien sans maitre sis 6 passage Bellevue aux Lilas

    Les LilasUpdated 27 Mar 2024

    … à l'absence de propriétaire connu et au fait que les taxes foncières sont acquittées par un tiers.

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  17. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage TLV

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Dec 2025

    Défini à l’article 232 du code général des impôts, le zonage de la taxe sur les logements …

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  18. data.gouv.fr

    Impôts locaux - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015

    DELETED DELETEDUpdated 20 Mar 2016

    Voici une image du taux d’imposition communale global (foncier bati + habitation, pour les communes et les intercommunes …

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  19. data.gouv.fr

    Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025

    … 78 900,00 € hors taxes *Modifications antérieures :* * *N°1 : Avenant de transfert suite à la restructuration du titulaire …

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  20. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ce convertisseur permet de calculer un prix hors taxes (HT) à partir d'un prix toutes taxes comprises …

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