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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Procès-Verbaux du Comité Syndical du Sictiam

    SICTIAMUpdated 20 Jun 2023

    Procès-Verbaux du Comité Syndical du Sictiam

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  2. data.gouv.fr

    Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

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  3. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Syndicat Départemental d'Energies du Rhône)

    Syndicat Départemental d'Energies du RhôneUpdated 29 Jan 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques …

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  4. data.gouv.fr

    Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 8 Apr 2025

    Liste des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte de Transports de janvier 2023 à décembre 2024. Le Syndicat …

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  5. data.gouv.fr

    Syndicats GEMAPI sur le bassin Seine-Normandie

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 18 Jun 2024

    … La première couche (GEMAPI_Syndicat_1-2-8_MAJ-08-2023) recense les syndicats compétents sur tout ou …

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  6. data.gouv.fr

    Rapport annuel d'activités du SATEP

    Conseil général de l'OiseUpdated 24 Aug 2015

    Rapport annuel d'activités du SATEP 60 (service d'assistance technique à l'eau potable) présentant la thématique …

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  7. data.gouv.fr

    Données AGEC 2025

    SYNDICAT MIXTE THANN-CERNAY GESTION DECHETS MENAGERS ET ASSIMILESUpdated 24 Mar 2026

    Données AGEC 2025 du Syndicat Mixte Thann-Cernay pour la Gestion des déchets ménagers et assimilés

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  8. data.gouv.fr

    Rapport annuel d'activités de la CATER

    Conseil général de l'OiseUpdated 23 Jul 2015

    Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant …

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  9. data.gouv.fr

    DELIBERATIONS

    SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026

    … garantir l’accès rapide des citoyens à l’information sur les décisions prises par le Syndicat Mixte RIP36.

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  10. data.gouv.fr

    Actes Budgétaires

    SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026

    Publication sous format électronique des actes budgétaires

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  11. data.gouv.fr

    Recueil des Actes Administratifs (RAA)

    SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026

    Publication sous format électronique du RAA

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  12. data.gouv.fr

    Délibérations 2019

    Syndicat Interdépartemental De l'Eau Seine AvalUpdated 11 Feb 2020

    Délibérations adoptées par l'assemblée délibérante au cours de l'année 2019

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  13. data.gouv.fr

    Liste marchés conclus année 2017

    Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la merUpdated 29 Nov 2018

    Liste des marchés notifiés en 2017

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  14. data.gouv.fr

    Synthèse du SDIRVE 2023-2026

    Syndicat départemental des énergies de Seine et MarneUpdated 11 May 2023

    Document de synthèse des résultats de SDIRVE réalisé par le SDESM

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  15. data.gouv.fr

    Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse

    Syndicat Mixte FUCLEMUpdated 7 Nov 2024

    … L'avis du Préfét étant réputé favorable, il a été définivent validé par les élus du Comité Syndical …

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  16. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de récharge de véhicules électriques de Haute Vienne

    Syndicat Energies Haute VienneUpdated 14 Dec 2023

    Schéma directeur des infrastructures de recharges de véhicules électriques de Haute Vienne (hors Limoges Métropole) horizons 2026-2028

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  17. data.gouv.fr

    Schéma Directeur d'Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electrique (SDIRVE) - SDEI

    Syndicat Départemental d'Energies de l'IndreUpdated 6 Feb 2025

    Publication des données du schéma directeur IRVE à l'échelle du département de l'Indre (36)

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  18. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS (JOAFE)

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … déclarations de création, modification ou dissolution des associations syndicales de propriétaires depuis 2004 ; • les déclarations de création, modification …

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  19. data.gouv.fr

    Avenant n°3 Marché de travaux du Val d'arol

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 14 Mar 2025

    Programme de restauration des affluents rive gauche du Madon\ Première tranche : Le ruisseau du val d'arol\ Avenant …

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  20. data.gouv.fr

    Avenant 2 LOT 02 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025

    Avenant n°2\ Nouveau montant du marché : 1 405 186,57€HT dont le montant de l'avenant …

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“syndical” datasets · Open Data Finder