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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Concentrations observées (mesures)

    Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … dioxyde de souffre SO2, monoxyde d'azote NO et dioxyde d'azote NO2, particules en suspension PM10, particules …

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  2. data.gouv.fr

    Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté

    Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus …

    • WMS
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  3. data.gouv.fr

    Projections de départs définitifs, par établissement, des enseignants-chercheurs et professeurs du second degré titulaires

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Apr 2026

    … Les prévisions publiées en 2025 tiennent compte de la suspension de la réforme des retraites de 2023, suspension …

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  4. data.gouv.fr

    Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA

    Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026

    … Ces équipes peuvent proposer au Président du Conseil départemental de prononcer une mesure de suspension ou de suppression …

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  5. data.gouv.fr

    Statistiques du service central de l'état-civil (2012-2020)

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 26 Apr 2021

    … une crise sanitaire inédite ayant conduit à la suspension de certaines fonctions durant deux mois. **Le jeu de …

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  6. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS (JOAFE)

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … 1991 ; • les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation depuis 2009 ; • les …

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  7. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … CLASSEMENT, DELEGATIOn, DELEGATIONDEGESTION, DESIGNATION, MEDAILLEMILITAIRE, MEMOIRE, PROMOTIONSPECIALEDUCINQUANTIEMEA, REMISE, SUSPENSION Les informations publiées au Journal officiel n'ayant pas …

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