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7 datasets for “suspension”
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Concentrations observées (mesures)
Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… dioxyde de souffre SO2, monoxyde d'azote NO et dioxyde d'azote NO2, particules en suspension PM10, particules …
- WFS
- CSV
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Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté
Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus …
- WMS
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Projections de départs définitifs, par établissement, des enseignants-chercheurs et professeurs du second degré titulaires
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Apr 2026
… Les prévisions publiées en 2025 tiennent compte de la suspension de la réforme des retraites de 2023, suspension …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
… Ces équipes peuvent proposer au Président du Conseil départemental de prononcer une mesure de suspension ou de suppression …
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Statistiques du service central de l'état-civil (2012-2020)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 26 Apr 2021
… une crise sanitaire inédite ayant conduit à la suspension de certaines fonctions durant deux mois. **Le jeu de …
- CSV
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ASSOCIATIONS (JOAFE)
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… 1991 ; • les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation depuis 2009 ; • les …
- DTD
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… CLASSEMENT, DELEGATIOn, DELEGATIONDEGESTION, DESIGNATION, MEDAILLEMILITAIRE, MEMOIRE, PROMOTIONSPECIALEDUCINQUANTIEMEA, REMISE, SUSPENSION Les informations publiées au Journal officiel n'ayant pas …
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- DTD