Search results for suppression
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7 datasets for “suppression”
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Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
… Ces équipes peuvent proposer au Président du Conseil départemental de prononcer une mesure de suspension ou de suppression …
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Equipements culturels et socioculturels de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
… ajout, suppression et modification de types d’équipements. **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS …
- GPKG
- XLSX
- CSV
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Réseau TEDbus - Lignes Scolaires_Dracénie Provence Verdon agglomération
Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 15 Oct 2026
… de tenir compte des évolutions du réseau (création, modification ou suppression de lignes, d'horaires ou d'arrêts).
- GTFS
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Localisation des activités de services et vulnérabilité des territoires
Premier ministreUpdated 5 May 2015
La suppression des barrières à l’échange ainsi que le développement des nouvelles technologies de l’information et …
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Équipements et activités des îles de loisirs d’Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
… Les administrateurs du SIG régional ont réalisé un travail sur les entités (re-localisation, suppression de doublons, création …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Réseau TEDbus - Lignes Régulières - Dracénie Provence Verdon agglomération
Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 17 Oct 2024
… compte des évolutions du réseau (création, modification ou suppression de lignes, d'horaires ou d'arrêts). **À noter …
- GTFS
- GTFS-RT
- data.gouv.fr
BD TOPO®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026
… la date de création ou la date de suppression en base est postérieure à la date de prédiffusion …
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