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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA

    Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026

    … Ces équipes peuvent proposer au Président du Conseil départemental de prononcer une mesure de suspension ou de suppression …

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  2. data.gouv.fr

    Equipements culturels et socioculturels de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024

    … ajout, suppression et modification de types d’équipements. **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS …

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  3. data.gouv.fr

    Réseau TEDbus - Lignes Scolaires_Dracénie Provence Verdon agglomération

    Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 15 Oct 2026

    … de tenir compte des évolutions du réseau (création, modification ou suppression de lignes, d'horaires ou d'arrêts).

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  4. data.gouv.fr

    Localisation des activités de services et vulnérabilité des territoires

    Premier ministreUpdated 5 May 2015

    La suppression des barrières à l’échange ainsi que le développement des nouvelles technologies de l’information et …

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  5. data.gouv.fr

    Équipements et activités des îles de loisirs d’Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022

    … Les administrateurs du SIG régional ont réalisé un travail sur les entités (re-localisation, suppression de doublons, création …

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  6. data.gouv.fr

    Réseau TEDbus - Lignes Régulières - Dracénie Provence Verdon agglomération

    Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 17 Oct 2024

    … compte des évolutions du réseau (création, modification ou suppression de lignes, d'horaires ou d'arrêts). **À noter …

    • GTFS
    • GTFS-RT
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  7. data.gouv.fr

    BD TOPO®

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026

    … la date de création ou la date de suppression en base est postérieure à la date de prédiffusion …

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“suppression” datasets · Open Data Finder