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81 datasets for “statut”
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Statuts 2023
Frédérique JACQUINOTUpdated 4 Jan 2024
Statuts association
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Statuts
Maison des Lycéens du VimeuUpdated 4 Nov 2021
Statuts de l'association
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Statuts du SICTIAM
SICTIAMUpdated 20 Jun 2023
Il s'agit de la dernière version des statuts
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Nouveaux statuts
Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022
Statuts mis à jour le 01.08.2022 suite à changement d'adresse
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2013 - Statut d’occupation du logement des ménages immigrés et non immigrés
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Aug 2015
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
- XLS
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Décisions relatives aux demandes d'asile et de statut d'apatride
Office français de protection des réfugiés et apatridesUpdated 12 Aug 2026
… l'instruction des demandes d'asile et de statut d'apatride qui lui ont été adressées. Ces données …
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Demandes d'asile et de statut d'apatride déposées devant l'Ofpra
Office français de protection des réfugiés et apatridesUpdated 12 Aug 2026
… Les demandes de protection internationale (statut d’apatride, statut de réfugié, protection subsidiaire) comptabilisées par l’Ofpra ne …
- CSV
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Bilan social 2011
Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015
Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue …
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Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans. AOO n°51/2024
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… 5 du code de la commande publique : « RISQUES STATUTAIRES ». Il intervient pour faire suite à demande de résiliation …
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Points d'intérêt de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… Il faut préciser les noms des points d’intérêts, leur description, des précisions sur leur protection (statut, date …
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Agents SNCF de nationalité étrangère
SNCFUpdated 26 Jan 2026
… classification selon les collèges de représentation du personnel, à savoir “exécution”, “maîtrise” et “cadre”. * “Agents au statut” : également …
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- JSON
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Effectifs SNCF par collège
SNCFUpdated 26 Jan 2026
… classification selon les collèges de représentation du personnel, à savoir “exécution”, “maîtrise” et “cadre”. * “Agents au statut” : également …
- CSV
- JSON
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Données aux stations hydrométriques
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Jul 2026
… cdentite ; dtmesure ; hauteur ; qualh ; methh ; conth ; statuth ; debit ; qualq ; methq ; contq ; statutq soit : code hydro de la station …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WWW:LINK
- WWW:DOWNLOAD:TAR
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Bénéficiaires de la protection internationale
Office français de protection des réfugiés et apatridesUpdated 12 Aug 2026
… de personnes bénéficiaires de la protection internationale (statut de réfugié, statut d’apatride ou bénéficiaire de la protection …
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Base de commerce
Entre Juine et RenardeUpdated 26 Nov 2021
… postal de la commune d'établissement du commerce, statut d'ouverture, SIREN, SIRET, NIC et date de création.
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Données aux sites hydrométriques
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Jul 2026
… cdentite ; dtmesure ; debit ; qualq ; methq ; contq ; statutq soit : code hydro du site ; date/heure de la mesure ; valeur …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WWW:LINK
- WWW:DOWNLOAD:TAR
- TAR
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Monuments historiques - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 26 Nov 2021
… Est indiqué le propriétaire du monument, la période de construction, son classement et son statut. Vous trouverez également …
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Réseau routier national Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 21 Jan 2020
… importantes) sont renseignées par le nom et le statut. Réseau routier national approuvé en conseil régional dans le …
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Réseau routier d'intérêt régional de niveau 2 (RRIR) Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 21 Jan 2020
… importantes) sont renseignées par le nom et le statut. Réseau routier d'intérêt régional (RRIR) de niveau 2 …
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Réseau routier d'intérêt régional de niveau 1 (RRIR) Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 21 Jan 2020
… importantes) sont renseignées par le nom et le statut. Réseau routier d'intérêt régional (RRIR) de niveau 1 …
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