Skip to content
Open Data Finder

Search results for source code

Filtersdata.gouv.fr · PDF

62 datasets for “source code”

  1. data.gouv.fr

    Code source des taxes foncières (TF)

    Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019

    Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source …

    • PDF
    • ZIP
    • LIEN
    • ODT
  2. data.gouv.fr

    Feuilles de route ministérielles sur la politique de la donnée, des algorithmes et des codes sources

    EtalabUpdated 18 Aug 2022

    … de circulation des données, des algorithmes et des codes sources publics en adressant à tous les ministres et …

    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac

    EtalabUpdated 9 Oct 2018

    La mission Etalab a rendu, le 21 avril 2017, au secrétaire d’Etat chargé de l’enseignement supérieur …

    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Base Permanente des Equipements (BPE) 2021 - Ensemble géolocalisée de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 13 Sept 2024

    … Code de la Région dep_code : Code du Département com_arm_cod : Code Insee iris_code : Code IRIS …

    • PDF
    • GPKG
    • CSV
    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Correspondance entre le libellé d'une commune et son code-commune (t_corresp_com)

    AtlasantéUpdated 8 Jul 2025

    … Elle permet de faire correspondre à un libellé de commune le code-commune INSEE en vigueur pour chaque …

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2016

    Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018

    … participé ; - 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs ; - 1 fichier d’explication …

    • PDF
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2015

    Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018

    … participé ; - 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs ; - 1 fichier d’explication …

    • PDF
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique

    VITACEAEUpdated 8 Nov 2026

    … oui) ; departement ; code_insee_commune_actuelle ; commune_actuelle ; ancien_code_insee ; observation ; source_mentions ; source_code_geographique. **Étude …

    • PDF
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Référentiel géographique (t_geo_com)

    AtlasantéUpdated 6 Oct 2026

    … Cet outil a été construit pour stocker et partager des informations provenant de différentes sources de données, afin …

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL)

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … Code postal du bureau de distribution de la voie **code_insee** : Code INSEE de la commune actuelle sur …

    • PDF
    • XLSX
    • GPKG
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Nomenclature des Spécialités de Formation

    Adrien Rosi Dit RozziUpdated 5 Nov 2024

    … INSEE Sources complémentaires : - [Article D311-4 du Code de l'éducation](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article …

    • XLSX
    • PDF
    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)

    TempogeoUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données propose les contours géographiques des codes postaux de France entière (métropole, départements et régions …

    • ZIP
    • XLSX
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Répertoire des représentants d'intérêts en Haute-Garonne (source HATVP)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 8 Aug 2024

    … La source de ces données, partagée en Open Data, provient du [site Internet de la Haute autorité pour …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Doses de référence indicateur de fréquence de traitements phytosanitaires

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 8 May 2019

    L’Indicateur de Fréquence de Traitements phytosanitaires (IFT) est un indicateur de suivi de l’utilisation des produits …

    • JAVA
    • PDF
    • ODS
  15. data.gouv.fr

    Postes Source et Postes de Répartition HTA/HTA en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    Ce jeu de données représente la position des postes source (HTB/HTA) et postes de répartition (HTA/HTA …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
    • A
  16. data.gouv.fr

    Actualités du 20-10-2020 : Osor knowledge-centre. eng. fiche-sommaire avec traduction des intertitres déposée le 22-10-2020.

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 22 Oct 2020

    … Osor Open Source Observatory knowledge centre ; Open source software repositories Joinup Trois Etudes de cas . src : Osor Open …

    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Liste des communes du Parc naturel régional des Vosges du Nord et des unité administratives associées (Juillet 2022)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 30 Aug 2022

    … oui, non , partiellement \- code INSEE format texte \- code INSEE format numérique \- statut \- population \- surface INSEE en hectare \- surface …

    • PDF
    • ZIP
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Data ES - Recensement des équipements sportifs et lieux de pratique (Complet)

    Ministère chargé des SportsUpdated 12 Nov 2026

    … Chaque équipement recensé est associé à un code national unique, garantissant une identification précise et homogène. ## **Data ES …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Données sur la localisation et l’accès de la population aux équipements

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Aug 2026

    … Un exemple de code R montre comment les exploiter à l’aide du package *{duckdb}*. Dans les publications …

    • PARQUET
    • TXT
    • PDF
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Accès aux équipements depuis les adresses résidentielles - Bretagne

    Calum RobertsonUpdated 12 Oct 2026

    … La version 2026-v1 est mise à disposition sur le périmètre de la région Bretagne (code région 53 …

    • PARQUET
    • PDF
“source code” datasets · Open Data Finder