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62 datasets for “source code”
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Code source des taxes foncières (TF)
Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019
Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source …
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Feuilles de route ministérielles sur la politique de la donnée, des algorithmes et des codes sources
EtalabUpdated 18 Aug 2022
… de circulation des données, des algorithmes et des codes sources publics en adressant à tous les ministres et …
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Rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac
EtalabUpdated 9 Oct 2018
La mission Etalab a rendu, le 21 avril 2017, au secrétaire d’Etat chargé de l’enseignement supérieur …
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Base Permanente des Equipements (BPE) 2021 - Ensemble géolocalisée de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 13 Sept 2024
… Code de la Région dep_code : Code du Département com_arm_cod : Code Insee iris_code : Code IRIS …
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Correspondance entre le libellé d'une commune et son code-commune (t_corresp_com)
AtlasantéUpdated 8 Jul 2025
… Elle permet de faire correspondre à un libellé de commune le code-commune INSEE en vigueur pour chaque …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
… participé ; - 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs ; - 1 fichier d’explication …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2015
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
… participé ; - 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs ; - 1 fichier d’explication …
- CSV
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Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique
VITACEAEUpdated 8 Nov 2026
… oui) ; departement ; code_insee_commune_actuelle ; commune_actuelle ; ancien_code_insee ; observation ; source_mentions ; source_code_geographique. **Étude …
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Référentiel géographique (t_geo_com)
AtlasantéUpdated 6 Oct 2026
… Cet outil a été construit pour stocker et partager des informations provenant de différentes sources de données, afin …
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Base Adresse Locale (BAL)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Code postal du bureau de distribution de la voie **code_insee** : Code INSEE de la commune actuelle sur …
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Nomenclature des Spécialités de Formation
Adrien Rosi Dit RozziUpdated 5 Nov 2024
… INSEE Sources complémentaires : - [Article D311-4 du Code de l'éducation](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article …
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Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)
TempogeoUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données propose les contours géographiques des codes postaux de France entière (métropole, départements et régions …
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Répertoire des représentants d'intérêts en Haute-Garonne (source HATVP)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 8 Aug 2024
… La source de ces données, partagée en Open Data, provient du [site Internet de la Haute autorité pour …
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Doses de référence indicateur de fréquence de traitements phytosanitaires
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 8 May 2019
L’Indicateur de Fréquence de Traitements phytosanitaires (IFT) est un indicateur de suivi de l’utilisation des produits …
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Postes Source et Postes de Répartition HTA/HTA en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
Ce jeu de données représente la position des postes source (HTB/HTA) et postes de répartition (HTA/HTA …
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Actualités du 20-10-2020 : Osor knowledge-centre. eng. fiche-sommaire avec traduction des intertitres déposée le 22-10-2020.
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 22 Oct 2020
… Osor Open Source Observatory knowledge centre ; Open source software repositories Joinup Trois Etudes de cas . src : Osor Open …
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Liste des communes du Parc naturel régional des Vosges du Nord et des unité administratives associées (Juillet 2022)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 30 Aug 2022
… oui, non , partiellement \- code INSEE format texte \- code INSEE format numérique \- statut \- population \- surface INSEE en hectare \- surface …
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Data ES - Recensement des équipements sportifs et lieux de pratique (Complet)
Ministère chargé des SportsUpdated 12 Nov 2026
… Chaque équipement recensé est associé à un code national unique, garantissant une identification précise et homogène. ## **Data ES …
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Données sur la localisation et l’accès de la population aux équipements
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Aug 2026
… Un exemple de code R montre comment les exploiter à l’aide du package *{duckdb}*. Dans les publications …
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Accès aux équipements depuis les adresses résidentielles - Bretagne
Calum RobertsonUpdated 12 Oct 2026
… La version 2026-v1 est mise à disposition sur le périmètre de la région Bretagne (code région 53 …
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