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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    COVID 2020 / Etudes et conséquences sur l'action des acteurs de la solidarité

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 15 Jul 2020

    Compilation des données relatives aux conséquences du Covid sur l'activité sociale

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  2. data.gouv.fr

    Lieux de consultation solidaire - Un médecin près de chez vous - Santé.fr

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026

    Liste des lieux de consultation solidaire référencés sur Santé.fr dans le cadre du dispositif « Un médecin près …

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  3. data.gouv.fr

    Rapports annuels d'activité de C2SOL (pôle de l'Économie Sociale et Solidaire du Pays de Lorient)

    C2SOLUpdated 7 Apr 2016

    Les rapports d'activité de C2SOL comportent - des éléments sur la structuration et sur le fonctionnement du pôle …

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  4. data.gouv.fr

    Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités

    Département de la LozèreUpdated 18 Feb 2026

    Depuis la fin des années 80, le Département est un interlocuteur privilégié en matière de solidarité. De la …

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  5. data.gouv.fr

    Agenda 21

    Conseil général de l'OiseUpdated 9 Nov 2015

    Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 …

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  6. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Sites de protection des activités relevant de l'économie sociale et solidaire

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    … cf. "Site de protection des activités relevant de l économie sociale et solidaire.pdf" en pièce jointe. Données …

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  7. data.gouv.fr

    Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

    Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016

    Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

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  8. data.gouv.fr

    Parents bénéficiaires de minima sociaux : comment concilier vie familiale et insertion professionnelle ?

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015

    … ont perçu l’allocation de solidarité spécifique et le revenu de solidarité active socle en France métropolitaine. Parmi …

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  9. data.gouv.fr

    Rapport développement durable

    Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015

    Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des entreprises de l'ESS

    ESS FranceUpdated 20 Nov 2023

    ### Pourquoi une liste des entreprises de l'ESS (Economie Sociale et Solidaire) ? L’article 6 de la loi …

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  11. data.gouv.fr

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Dec 2015

    … accroissement du nombre de titulaires du revenu de solidarité active – RSA (+5 % en 2012) et, dans une moindre …

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  12. data.gouv.fr

    FINESS Assistance aux utilisateurs

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Aug 2026

    Publication de la FAQ FINESS.

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  13. data.gouv.fr

    Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 7 Dec 2020

    ### Le fonds de solidarité Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en …

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  14. data.gouv.fr

    Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA

    Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026

    … 05 juillet 2016 portant règlement de fonctionnement des Équipes Pluridisciplinaires dans le cadre du Revenu de Solidarité Active.**

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  15. data.gouv.fr

    Appel à manifestation d'intérêt

    RDV-SolidaritésUpdated 29 Jul 2020

    Dossier de l'appel à manifestation d'intérêt, convention et annexes qui en découlent. Les versions éditables sont …

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  16. data.gouv.fr

    Les allocataires du RSA

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Mar 2016

    … Michèle Lelièvre (Drees), Vincent Reduron et Thierry Van Wassenhove (Cnaf)* Le revenu de solidarité active (RSA) est entré …

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  17. data.gouv.fr

    Annuaire des effecteurs Mon Bilan Prévention - Santé.fr

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026

    Professionnels de santé et pharmacies présentés sur la carte Santé.fr : [Mon Bilan Prévention : comment en bénéficier ? | Santé …

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  18. data.gouv.fr

    Le RSA en 2014 : une augmentation qui fléchit mais reste soutenue

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016

    … Antoine Loubet (DREES) et Vincent Reduron (CNAF)_ Le revenu de solidarité active (RSA) est versé à 2 364 …

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  19. data.gouv.fr

    Données concernant la prestation de compensation du handicap (PCH) et de l’allocation compensatrice tierce personne (ACTP)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Nov 2015

    *Source : DREES* Depuis 2006, dans le cadre des enquêtes annuelles et trimestrielles, la Drees recueille des données sur …

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  20. data.gouv.fr

    Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015

    *Source : DREES, Études et résultats N°850* *Auteurs : Vincent LE PALUD* 90 % des Français sont couverts par une …

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