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34 datasets for “simplification”
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Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) de la Ville de Paris (arrondissements 1 à 20)
Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026
Un Plan du Corps de Rue Simplifié (**PCRS)** constitue le socle commun topographique minimal de base décrivant à …
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Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
Tracé simplifié du réseau NaTran, qualifié au 1:250 000. Ce jeu de données linéaires comporte l’ensemble …
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Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »
Premier ministreUpdated 9 Oct 2026
La [loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les …
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MC AUTOMOBILES
CAMPING LOISIRS LOCATIONUpdated 3 May 2023
MC AUTOMOBILES société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 514165257, est active depuis 13 ans. Implantée à …
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20190926programme.pdf
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 6 Nov 2019
… file **Test ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx Tableur.xlsx Tableur.pdf SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié …
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Corridor de largeur 20 km de part et d’autre du réseau de transport de gaz
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2023
… Ce corridor a été calculé à partir des données « [tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 …
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Signalisation directionnelle
Département de la LozèreUpdated 29 Sept 2026
… d’optimiser la gestion opérationnelle en simplifiant le processus de commande et de pose des panneaux pour les …
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
… Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020, modification simplifiée du 10 mars 2022.** _ _ * * * _ _ _Numérisé conformément aux prescriptions du …
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Potentiel solaire sur toiture de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
Le Cerema a produit une couche de potentiel solaire sur bâti à partir d’une méthode simplifiée homogène …
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Les associations de la ville de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… ville et permettre des inscriptions et des adhésions simplifiées et rapides en ligne. La vie associative s'avère …
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Liste des communes du Parc naturel régional des Vosges du Nord et des unité administratives associées (Juillet 2022)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 30 Aug 2022
… Sont inclus chaque fois une version simplifiée des données et une version complète. Source : INSEE COG 2022, BD …
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Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Elle est le résultat simplifiée et non-validé des aires produites lors de l'étude menée par Géophom …
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Référentiel de rémunération des 55 métiers de la filière numérique (janvier 2024)
Direction interministérielle du numériqueUpdated 18 Jan 2024
… n’est plus nécessaire et la procédure ainsi simplifiée dans le cadre du recrutement et du renouvellement d …
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Référentiel de rémunération des 56 métiers de la filière numérique et des systèmes d'information et communication (janvier 2022)
Direction interministérielle du numériqueUpdated 18 Jan 2024
… contrôle budgétaire est supprimé et la procédure ainsi simplifiée dans le cadre du recrutement et du renouvellement d …
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Les politiques de science ouverte des établissements de l'ESR
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Jul 2026
Ce jeu de données est une version simplifiée du jeu de données présentant les résultats de l’enquête …
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Réalisation de services publics numériques en mode produit coordonnés par le programme interministériel Beta.gouv
beta.gouv.frUpdated 27 Mar 2026
… Notifié le 16.02.22* Cet avenant a été réalisé pour simplifier les modalités de paiements entre cotraitants …
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Lorsqu’il est décidé par une assemblée parlementaire de ne pas recourir à l’examen en forme simplifiée …
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MOBILITE-Accidents_corporels_circulation_2015
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Réunion et Mayotte depuis 2012) avec une description simplifiée. Cela comprend des informations de localisation de l’accident …
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Annuaire santé Ameli
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026
… De fait, le nouveau jeu de données est simplifié par rapport à celui de l’ancien annuaire. Par …
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Impôts locaux - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015
DELETED DELETEDUpdated 20 Mar 2016
… délimité - Importer le CSV Présenter les données: - Pour simplifier je vous conseille de faire une couche par taux …
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