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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) de la Ville de Paris (arrondissements 1 à 20)

    Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026

    Un Plan du Corps de Rue Simplifié (**PCRS)** constitue le socle commun topographique minimal de base décrivant à …

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  2. data.gouv.fr

    Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    Tracé simplifié du réseau NaTran, qualifié au 1:250 000. Ce jeu de données linéaires comporte l’ensemble …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

    Premier ministreUpdated 9 Oct 2026

    La [loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les …

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  4. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Préservation de la biodiversité

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … Plans d'orientation pastorale communaux et intercommunaux approuvés * Plans simples de gestion des forêts privées * Surfaces certifiées PEFC

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  5. data.gouv.fr

    MC AUTOMOBILES

    CAMPING LOISIRS LOCATIONUpdated 3 May 2023

    MC AUTOMOBILES société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 514165257, est active depuis 13 ans. Implantée à …

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  6. data.gouv.fr

    Origine des saisines du Médiateur SNCF

    SNCFUpdated 15 Sept 2026

    … Elle constitue un mode de règlement simple et gratuit des litiges entre SNCF et ses clients.

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  7. data.gouv.fr

    Saisines et avis du Médiateur SNCF

    SNCFUpdated 14 Sept 2026

    … Elle constitue un mode de règlement simple et gratuit des litiges entre SNCF et ses clients.

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  8. data.gouv.fr

    20190926programme.pdf

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 6 Nov 2019

    … file **Test ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx Tableur.xlsx Tableur.pdf SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié …

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  9. data.gouv.fr

    Les associations de la ville de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    … Faciliter l'accès aux associations, à travers une information simple, et encourager la participation individuelle aux associations est …

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  10. data.gouv.fr

    Assurance en ligne

    SAMUEL RICOUARDUpdated 10 Nov 2023

    … en raison de sa commodité et de sa simplicité. Recherchez une compagnie d'assurance en ligne qui propose …

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  11. data.gouv.fr

    Corridor de largeur 20 km de part et d’autre du réseau de transport de gaz

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2023

    … Ce corridor a été calculé à partir des données « [tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 …

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  12. data.gouv.fr

    Signalisation directionnelle

    Département de la LozèreUpdated 29 Sept 2026

    … d’optimiser la gestion opérationnelle en simplifiant le processus de commande et de pose des panneaux pour les …

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  13. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_DPU

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024

    … Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020, modification simplifiée du 10 mars 2022.** _ _ * * * _ _ _Numérisé conformément aux prescriptions du …

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  14. data.gouv.fr

    Potentiel solaire sur toiture de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Le Cerema a produit une couche de potentiel solaire sur bâti à partir d’une méthode simplifiée homogène …

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  15. data.gouv.fr

    Cartographie d'intérieurs des batiments public de Vandœuvre-lès-Nancy

    Ville de Vandœuvre-lès-NancyUpdated 14 May 2022

    … des données. - PDF (Portable Document Format) - pour une simple lecture des données. Paternité : Ville de Vandœuvre-lès-Nancy.

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  16. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Arbres des vergers conservatoires

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Aug 2026

    … assurer un suivi régulier de leur état et de leurs principales caractéristiques à l’aide de descripteurs simples.

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  17. data.gouv.fr

    Plans d'eau de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Un objet Plan d'eau est composé d'objets simples surfaciques de la classe Surface hydrographique, connexes ou …

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  18. data.gouv.fr

    Trame verte et bleue du Parc Normandie-Maine, 2011

    Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 4 Dec 2024

    … Cette proposition du Parc se base sur une méthode simple d'identification du niveau des continuités écologiques, fondée …

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  19. data.gouv.fr

    Hydr'eau en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 15 Sept 2026

    … cette base commune et ouverte * Créer une application simple et souple de consultation et contribution à la base …

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  20. data.gouv.fr

    Les feux tricolores sonores

    Noujoude LAÏDOUNIUpdated 26 Feb 2016

    … Le dispositif est simple : - Une télécommande munie d’un bouton tenue par la personne. - Un système sonore monté …

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