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73 datasets for “simple”
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Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) de la Ville de Paris (arrondissements 1 à 20)
Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026
Un Plan du Corps de Rue Simplifié (**PCRS)** constitue le socle commun topographique minimal de base décrivant à …
- ZIP
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Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
Tracé simplifié du réseau NaTran, qualifié au 1:250 000. Ce jeu de données linéaires comporte l’ensemble …
- CSV
- JSON
- ZIP
- GEOJSON
- SHP
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Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »
Premier ministreUpdated 9 Oct 2026
La [loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les …
- XML
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Indicateurs incidence SRADDET : Préservation de la biodiversité
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
… Plans d'orientation pastorale communaux et intercommunaux approuvés * Plans simples de gestion des forêts privées * Surfaces certifiées PEFC
- EXCEL NON STRUCTURÉ
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MC AUTOMOBILES
CAMPING LOISIRS LOCATIONUpdated 3 May 2023
MC AUTOMOBILES société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 514165257, est active depuis 13 ans. Implantée à …
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Origine des saisines du Médiateur SNCF
SNCFUpdated 15 Sept 2026
… Elle constitue un mode de règlement simple et gratuit des litiges entre SNCF et ses clients.
- CSV
- JSON
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Saisines et avis du Médiateur SNCF
SNCFUpdated 14 Sept 2026
… Elle constitue un mode de règlement simple et gratuit des litiges entre SNCF et ses clients.
- CSV
- JSON
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20190926programme.pdf
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 6 Nov 2019
… file **Test ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx Tableur.xlsx Tableur.pdf SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié …
- XLSX
- ODT
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Les associations de la ville de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… Faciliter l'accès aux associations, à travers une information simple, et encourager la participation individuelle aux associations est …
- XLSX
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Assurance en ligne
SAMUEL RICOUARDUpdated 10 Nov 2023
… en raison de sa commodité et de sa simplicité. Recherchez une compagnie d'assurance en ligne qui propose …
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Corridor de largeur 20 km de part et d’autre du réseau de transport de gaz
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2023
… Ce corridor a été calculé à partir des données « [tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Signalisation directionnelle
Département de la LozèreUpdated 29 Sept 2026
… d’optimiser la gestion opérationnelle en simplifiant le processus de commande et de pose des panneaux pour les …
- GPKG
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
… Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020, modification simplifiée du 10 mars 2022.** _ _ * * * _ _ _Numérisé conformément aux prescriptions du …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Potentiel solaire sur toiture de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
Le Cerema a produit une couche de potentiel solaire sur bâti à partir d’une méthode simplifiée homogène …
- XLSX
- GPKG
- CSV
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Cartographie d'intérieurs des batiments public de Vandœuvre-lès-Nancy
Ville de Vandœuvre-lès-NancyUpdated 14 May 2022
… des données. - PDF (Portable Document Format) - pour une simple lecture des données. Paternité : Ville de Vandœuvre-lès-Nancy.
- DXF
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Parc du Verdon - Arbres des vergers conservatoires
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Aug 2026
… assurer un suivi régulier de leur état et de leurs principales caractéristiques à l’aide de descripteurs simples.
- JSON
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Plans d'eau de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Un objet Plan d'eau est composé d'objets simples surfaciques de la classe Surface hydrographique, connexes ou …
- XLSX
- GPKG
- CSV
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Trame verte et bleue du Parc Normandie-Maine, 2011
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 4 Dec 2024
… Cette proposition du Parc se base sur une méthode simple d'identification du niveau des continuités écologiques, fondée …
- TIFF
- 7Z
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Hydr'eau en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 15 Sept 2026
… cette base commune et ouverte * Créer une application simple et souple de consultation et contribution à la base …
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Les feux tricolores sonores
Noujoude LAÏDOUNIUpdated 26 Feb 2016
… Le dispositif est simple : - Une télécommande munie d’un bouton tenue par la personne. - Un système sonore monté …