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194 datasets for “signed”
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Signalisation tricolore - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 26 Nov 2021
Ce jeu de données répertorie les carrefours sur lesquels sont installés des feux de signalisation tricolores, la localisation …
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Document des signalements et incidents numériques recensés par l’association OPIN
Organisation de la Protection et des Incidents NumériquesUpdated 20 Aug 2026
… Elle contient l'ensemble des **affaires recensées** et ayant été signalées auprès de notre association par rapport à …
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Fiches signalétiques du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF)
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 16 Mar 2022
Fiches signalétique du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF) couvrant les îles de la Société …
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PLU bioclimatique - Parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial** Version du PLU votée par …
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- JSON
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Recharge véhicule électrique - Signal réseau d'EDF SA en Guadeloupe
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
… EDF en Guadeloupe propose ainsi, à travers ce jeu de données, un signal réseau afin d'inciter le …
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- JSON
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Recharge véhicule électrique - Signal réseau d'EDF SA en Martinique
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
… EDF en Martinique propose ainsi, à travers ce jeu de données, un signal réseau afin d'inciter le …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Recharge véhicule électrique - Signal réseau d'EDF SA en Guyane
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
… EDF en Guyane propose ainsi, à travers ce jeu de données, un signal réseau afin d'inciter le …
- CSV
- JSON
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Signal réseau Guadeloupe - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 8 Nov 2023
… EDF en Guadeloupe propose ainsi, à travers ce jeu de données, un signal réseau afin d'inciter le …
- CSV
- JSON
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Signal réseau Guyane - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 8 Nov 2023
… EDF en Guyane propose ainsi, à travers ce jeu de données, un signal réseau afin d'inciter le …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Signal réseau Martinique - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 8 Nov 2023
… EDF en Martinique propose ainsi, à travers ce jeu de données, un signal réseau afin d'inciter le …
- CSV
- JSON
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Recharge véhicule électrique - Signal réseau d'EDF SA à la Réunion
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
… EDF à la Réunion propose ainsi, à travers ce jeu de données, un signal réseau afin d'inciter …
- CSV
- JSON
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Signal réseau Réunion - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 8 Nov 2023
… EDF à la Réunion propose ainsi, à travers ce jeu de données, un signal réseau afin d'inciter …
- CSV
- JSON
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Signal réseau Corse - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 9 Jun 2020
… EDF en Corse propose ainsi, à travers ce jeu de données, un signal réseau afin d'inciter le …
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Signalisation directionnelle
Département de la LozèreUpdated 29 Sept 2026
Le relevé exhaustif de la signalisation directionnelle sur le terrain a été souhaité par le Service de Gestion …
- GPKG
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Données du signal Ecogaz
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données, rafraichi une fois par jour, présente les signaux écogaz au périmètre France (hors Corse …
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Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires en France et en Europe (SIQO)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 1 Mar 2021
Ce jeu de données propose la **liste des Signes officiels d'identification de la qualité et de l …
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FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE SUR 4 ANS
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
Pour l’essentiel, les fournitures objet du présent marché sont de type panneaux de police et directionnels à …
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Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026
Les données correspondent aux panneaux de signalisation déterminant la Vitesse Maximale Autorisée, conformément au Code de la Route …
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2401002L02
Collectivité de Saint-MartinUpdated 3 Feb 2025
Exécution des prestations suivantes : - Fourniture et réalisation de panneaux personnalisés ; - Fourniture et réalisation des supports de fixation des …
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Stationnement sur voie publique - emplacements
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… disjunctive.tar&disjunctive.locsta&disjunctive.parite&disjunctive.signhor&disjunctive.signvert&disjunctive.confsign&disjunctive.typemob) et [Stationnement sur voie …
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