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6 datasets for “senat”
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
… ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données sont structurées …
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PLU bioclimatique - Territoire du Sénat
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Territoire du Sénat** Version du PLU votée par le Conseil de …
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Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale
SénatUpdated 24 Jan 2020
… ailleurs, une notice expliquant la manière dont le Sénat utilise le standard Akoma Ntoso est également mise à …
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Programme de recherche évaluative sur les pôles d'excellence rurale
Premier ministreUpdated 19 Aug 2015
… rapports d’évaluation du CGAAER, d’Edaterou du Sénat. Un groupe de prospective et d’évaluation des PER …
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Arrêts maladie en France (2010–2025) — Analyse statistique, économique et juridique
INVESTIPOLEUpdated 4 Dec 2025
… CNAM, de la DARES, de l’OCDE, du Sénat et de la Cour des comptes.** **L’étude examine …
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Métadonnées des Rapports publics - Vie-Publique.fr
Premier ministreUpdated 11 Mar 2026
… rapports émanant de la sphère publique (Assemblée nationale, Sénat, Cour des comptes, grands corps d’inspection, etc.). **Conditions …
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