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33 datasets for “rs”
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Règlement équipe pluridisciplinaire RSA
Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016
Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires
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Les allocataires du RSA
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Mar 2016
… Michèle Lelièvre (Drees), Vincent Reduron et Thierry Van Wassenhove (Cnaf)* Le revenu de solidarité active (RSA) est entré …
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
- Arrêté n° 2016-04-07-R-0297 - Gestion de l'allocation du revenu de solidarité active (RSA) - Composition …
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Le RSA en 2014 : une augmentation qui fléchit mais reste soutenue
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016
… Antoine Loubet (DREES) et Vincent Reduron (CNAF)_ Le revenu de solidarité active (RSA) est versé à 2 364 …
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Minima sociaux, RSA et prime d’activité
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Dec 2025
Données sur les barèmes, les effectifs et les dépenses de minima sociaux et de la prime d'activité …
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Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
… être consultées préalablement aux décisions de suppression du RSA prévues à l’article L. 262‑37. Ces équipes …
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PTLI sur le territoire de Creil-Clermont
Conseil général de l'OiseUpdated 23 Jun 2015
… ensemble de mesures destinées à faciliter la réinsertion des allocataires du RSA.(PTLI: pacte territorial local d'insertion)
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OPEE Observatoire des Performances Energétiques et Environnementales des bâtiments neufs
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 7 Aug 2026
… Les modélisations RSEE déposées sur le site [rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr](https://rt-re-batiment …
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Rapport social unique
Les LilasUpdated 7 Sept 2022
Le rapport social unique (RSU) de la Ville et du CCAS recense les données relative au personnel de …
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ISD - Insertion sociale et Minima sociaux
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Oct 2026
… départements correspondent pour l’essentiel au versement du RSA. S’y ajoute le financement de contrats d’insertion …
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Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Dec 2015
… nombre de titulaires du revenu de solidarité active – RSA (+5 % en 2012) et, dans une moindre mesure, de …
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ISD - Indicateurs financiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
… les allocations et actions d’insertion liées au RSA, l’aide sociale à l’enfance, l’aide sociale …
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Parents bénéficiaires de minima sociaux : comment concilier vie familiale et insertion professionnelle ?
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015
*Source : DREES, Études et résultats N° 874* *Auteurs : Marie Acs, Étienne Frel-Cazenave et Bertrand Lhommeau* À la …
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Observatoire des performances énergétiques
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 4 May 2026
L'observatoire des performances énergétiques collecte des données issues des récapitulatifs standardisés d’études thermiques (RSET) déposées sur …
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Information GES
SNCFUpdated 20 Oct 2025
SNCF Voyageurs publie sa méthodologie de calcul de quantité de gaz à effet de serre (GES) émise à …
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Dépenses d’aide sociale départementale
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… 7,5 milliards nets pour les dépenses liées au RSA « socle » et « socle majoré », au RMI, aux contrats …
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Dépenses d’aide sociale départementale
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… 7,5 milliards nets pour les dépenses liées au RSA « socle » et « socle majoré », au RMI, aux contrats …
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Bases de données brutes de l’enquête Aide sociale – Volet dépenses
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Dec 2025
Les bases de données brutes issues du volet sur les dépenses de [l’enquête Aide sociale](https://drees …
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Revenus minima garantis : la moitié des bénéficiaires vivent avec moins de 920 euros par mois en 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Aug 2015
… 820 euros pour le RSA socle majoré et 740 pour le RSA socle non majoré.
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Compte du logement
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Jul 2017
… La technologie utilisée est RShiny (développement avec RStudio). Une note de méthode présentant la structure du compte est …
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