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  1. data.gouv.fr

    Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

    Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016

    Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

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  2. data.gouv.fr

    Les allocataires du RSA

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Mar 2016

    … Michèle Lelièvre (Drees), Vincent Reduron et Thierry Van Wassenhove (Cnaf)* Le revenu de solidarité active (RSA) est entré …

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  3. data.gouv.fr

    Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    - Arrêté n° 2016-04-07-R-0297 - Gestion de l'allocation du revenu de solidarité active (RSA) - Composition …

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  4. data.gouv.fr

    Le RSA en 2014 : une augmentation qui fléchit mais reste soutenue

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016

    … Antoine Loubet (DREES) et Vincent Reduron (CNAF)_ Le revenu de solidarité active (RSA) est versé à 2 364 …

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  5. data.gouv.fr

    Minima sociaux, RSA et prime d’activité

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Dec 2025

    Données sur les barèmes, les effectifs et les dépenses de minima sociaux et de la prime d'activité …

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  6. data.gouv.fr

    Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA

    Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026

    … être consultées préalablement aux décisions de suppression du RSA prévues à l’article L. 262‑37. Ces équipes …

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  7. data.gouv.fr

    PTLI sur le territoire de Creil-Clermont

    Conseil général de l'OiseUpdated 23 Jun 2015

    … ensemble de mesures destinées à faciliter la réinsertion des allocataires du RSA.(PTLI: pacte territorial local d'insertion)

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  8. data.gouv.fr

    OPEE Observatoire des Performances Energétiques et Environnementales des bâtiments neufs

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 7 Aug 2026

    … Les modélisations RSEE déposées sur le site [rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr](https://rt-re-batiment …

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  9. data.gouv.fr

    Rapport social unique

    Les LilasUpdated 7 Sept 2022

    Le rapport social unique (RSU) de la Ville et du CCAS recense les données relative au personnel de …

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  10. data.gouv.fr

    ISD - Insertion sociale et Minima sociaux

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Oct 2026

    … départements correspondent pour l’essentiel au versement du RSA. S’y ajoute le financement de contrats d’insertion …

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  11. data.gouv.fr

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Dec 2015

    … nombre de titulaires du revenu de solidarité active – RSA (+5 % en 2012) et, dans une moindre mesure, de …

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  12. data.gouv.fr

    ISD - Indicateurs financiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026

    … les allocations et actions d’insertion liées au RSA, l’aide sociale à l’enfance, l’aide sociale …

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  13. data.gouv.fr

    Parents bénéficiaires de minima sociaux : comment concilier vie familiale et insertion professionnelle ?

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015

    *Source : DREES, Études et résultats N° 874* *Auteurs : Marie Acs, Étienne Frel-Cazenave et Bertrand Lhommeau* À la …

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  14. data.gouv.fr

    Observatoire des performances énergétiques

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 4 May 2026

    L'observatoire des performances énergétiques collecte des données issues des récapitulatifs standardisés d’études thermiques (RSET) déposées sur …

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  15. data.gouv.fr

    Information GES

    SNCFUpdated 20 Oct 2025

    SNCF Voyageurs publie sa méthodologie de calcul de quantité de gaz à effet de serre (GES) émise à …

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  16. data.gouv.fr

    Dépenses d’aide sociale départementale

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    … 7,5 milliards nets pour les dépenses liées au RSA « socle » et « socle majoré », au RMI, aux contrats …

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  17. data.gouv.fr

    Dépenses d’aide sociale départementale

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    … 7,5 milliards nets pour les dépenses liées au RSA « socle » et « socle majoré », au RMI, aux contrats …

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  18. data.gouv.fr

    Bases de données brutes de l’enquête Aide sociale – Volet dépenses

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Dec 2025

    Les bases de données brutes issues du volet sur les dépenses de [l’enquête Aide sociale](https://drees …

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  19. data.gouv.fr

    Revenus minima garantis : la moitié des bénéficiaires vivent avec moins de 920 euros par mois en 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Aug 2015

    … 820 euros pour le RSA socle majoré et 740 pour le RSA socle non majoré.

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  20. data.gouv.fr

    Compte du logement

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Jul 2017

    … La technologie utilisée est RShiny (développement avec RStudio). Une note de méthode présentant la structure du compte est …

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