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163 datasets for “rev”
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Université Côte d'AzurUpdated 7 Nov 2025
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Périmètre de révision du parc naturel régional des Pyrénées catalanes 2029 - 2044
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 18 Jul 2024
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L'impôt sur le revenu : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Apr 2026
… en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case pour les revenus 2006 à 2024.
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Minima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution - édition 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Jan 2016
… Ménages aux revenus modestes et redistribution - édition 2015 », Coll. Études et statistiques, Drees, juillet
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Abonnement électronique à des revues médicales au CHR Metz-Thionville.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 Jun 2025
La procédure utilisée est celle du marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122 …
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DONNEES : Périmètres ORT sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètre des opérations de revitalisation de territoire (ORT) créée par la loi ELAN du 23 novembre 2018
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023
L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures …
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La part de la réversion dans la retraite des femmes diminue au fil des générations
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Feb 2025
… Parmi l’ensemble des retraités, la réversion représente un quart de la pension des femmes et une part …
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60 ans et plus : revenus et aides financières par département
Caisse des DépôtsUpdated 11 Dec 2025
Cette base par département fournit principalement des données portant sur les revenus localisés sociaux et fiscaux et sur …
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Revenus minima garantis : la moitié des bénéficiaires vivent avec moins de 920 euros par mois en 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Aug 2015
… personnes vivant dans un ménage bénéficiaire d’un revenu minimum garanti disposent de moins de 920 euros. Les …
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Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)
Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025
… les baisses de revenus de 1 à 3 mois, de lisser automatiquement le revenu et de supprimer les …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2022
… poids des contrats interrogés, qui conduit à une révision des séries des éditions précédentes (millésimes 2011, 2013, 2014 …
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Atlas fiscal
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Feb 2017
À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l …
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Le RSA en 2014 : une augmentation qui fléchit mais reste soutenue
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016
… Antoine Loubet (DREES) et Vincent Reduron (CNAF)_ Le revenu de solidarité active (RSA) est versé à 2 364 …
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Construction d’un gymnase en 11 lots constituant la phase 2 d’un ensemble sportif situé au quartier du Vabre. LOT 5 « Revêtement sols durs et muraux »
Commune de BrignolesUpdated 24 Sept 2026
L’objet de cette opération est la construction d’un gymnase au complexe sportif Jean-Jacques Marcel en …
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Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
… de suspension ou de suppression du versement du revenu ou la réorientation du bénéficiaire vers un autre organisme …
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Parents bénéficiaires de minima sociaux : comment concilier vie familiale et insertion professionnelle ?
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015
… perçu l’allocation de solidarité spécifique et le revenu de solidarité active socle en France métropolitaine. Parmi eux …
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Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
Veuillez retrouver la liste des communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) au format CSV …
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Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Dec 2015
… de l’accroissement du nombre de titulaires du revenu de solidarité active – RSA (+5 % en 2012) et, dans …
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Revendications et restitutions d’archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Cette réintégration, effectuée à l’issue d’une « revendication » (terme juridique retenu par le code du patrimoine, [articles …
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