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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans MAPA 1-1-2025

    Commune de BrignolesUpdated 17 Mar 2025

    … Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum …

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  2. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans. MAPA 1-2-2025

    Commune de BrignolesUpdated 17 Mar 2025

    … Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum …

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  3. data.gouv.fr

    Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté

    Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus …

    • WMS
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  4. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots sur 3 ans - relance

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum …

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  5. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots sur 3 ans - relance

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots sur 3 ans - relance

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum …

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  7. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle

    MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026

    … e-reporting, compatibilité Chorus Pro * **Cibles** : micro-entrepreneurs, TPE, PME, ETI/grandes entreprises * **Tarification** indicative (entrée de gamme …

    • CSV
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  8. data.gouv.fr

    Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation et report des cotes des croquis cadastraux.

    • PDF
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Sustainability Financings issued by CDC - Impacts

    Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026

    … Key requirements include investor reporting, ensuring transparency on both the financial and extra-financial performance of the projects …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

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    • XML
  11. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

    • PDF
    • XML
  12. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

    • PDF
    • XML
  13. data.gouv.fr

    Bornes médicales de téléconsultation de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    Ce jeu de données réportorie les bornes médicales de téléconsultation de Troyes Champagne Métropole. Pour chaque borne, le …

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    • GPKG
    • CSV
    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    Base de données sur le financement public international de l’adaptation au changement climatique (2019-2023)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 9 Jul 2026

    … fr/dl/df-WzL6JB41v1WGheHg46JJDriv/ferdi-report-climate-finance-for-adaptation.pdf)", FERDI Report, 60 p. Par ailleurs, dans …

    • XLSX
    • URL
    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024

    … Commission dans le « Non-binding guidance for MS reports under article 18 (1) in conjunction with annex VI …

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  16. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2016

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).

    • ZIP
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  17. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2015

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).

    • ZIP
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  18. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2014

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).

    • ZIP
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  19. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2013

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).

    • ZIP
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  20. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2017

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).

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    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
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