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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Portage de repas

    Ville Le Passage d'AgenUpdated 21 Mar 2018

    Menus des portages de repas

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  2. data.gouv.fr

    Répertoire des Assemblées, des Commissions Municipales et Intercommunales.

    CORBIONUpdated 13 Nov 2018

    Répertoire des Assemblées, des Commissions Municipales et Intercommunales.

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  3. data.gouv.fr

    Répertoire des représentants d'intérêts (fichiers en vues séparées)

    Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 14 Nov 2025

    Depuis le 1er juillet 2017, les représentants d’intérêts sont tenus de s’inscrire sur le répertoire numérique …

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  4. data.gouv.fr

    2023-QMR001 - Lot 3 Conseil juridique et représentation en justice en matière de droit social

    OCAPIATUpdated 18 Mar 2024

    Lot 3 : Conseil juridique et représentation en justice en matière de droit social

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  5. data.gouv.fr

    Questions-Réponses de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal …

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  6. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE REPAS PREPARES POUR DES LIVRAISONS EN LIASON FROIDE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025

    … Le CCAS des Ponts de Cé conduit son service de portage de repas selon une démarche respectueuse des …

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  7. data.gouv.fr

    Répertoire des Conseils Municipaux 2020

    Mairie de Berck-sur-MerUpdated 9 Jul 2020

    Tous les documents liés aux Conseils Municipaux de l'année 2020 de la Ville de Berck-sur-Mer.

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  8. data.gouv.fr

    Répartition des lits de réanimation par département.

    DELETED DELETEDUpdated 5 May 2020

    Carte de Répartition des lits de réanimation en France Nombre d'habitants par lit de réanimation. Données issues …

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  9. data.gouv.fr

    Répertoire national des opérations standardisées d'économies d'énergie

    Action 21Updated 2 Oct 2023

    Base de données des opérations standardisées d'économies d'énergie couvertes par le dispositif des Certificats d'Economies …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …

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  11. data.gouv.fr

    Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique

    Premier ministreUpdated 17 Nov 2017

    … CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) du projet de loi pour une République numérique.

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  12. data.gouv.fr

    Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations de l'Oise

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives …

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  13. data.gouv.fr

    Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique

    France compétencesUpdated 14 Nov 2026

    … les certifications inscrites au Répertoire national des certifications professionnelles (**RNCP**) et au Répertoire spécifique (**RS**) des certifications et …

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  14. data.gouv.fr

    Répertoire des représentants d'intérêts en Haute-Garonne (source HATVP)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 8 Aug 2024

    Ce jeu de données propose le répertoire des Représentants d'intérêts (lobbyistes) déclarés dans le département de la …

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  15. data.gouv.fr

    Livraison de repas en liaison froide pour la Ville de Conflans-Sainte-Honorine

    Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 18 Sept 2026

    Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures courantes et de services concernant la livraison de repas …

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  16. data.gouv.fr

    ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    Confection et livraison de plateaux repas pour le Centre Communal d’Actions Sociales de la ville de Brignoles …

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  17. data.gouv.fr

    Critères de répartition des dotations versées par l’Etat aux collectivités territoriales

    Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jan 2020

    Ce jeu de données vous permet d’accéder aux principaux critères physiques et financiers utilisés pour la répartition …

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  18. data.gouv.fr

    Évolution et répartition géographique du rendement locatif à Lille

    YanportUpdated 7 Sept 2021

    Données utilisées dans les graphiques de l'étude Yanport [Évolution et répartition géographique du rendement locatif à Lille …

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  19. data.gouv.fr

    Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    … Ces réponses sont composées de deux fichiers: le premier est adressé aux familles et le second est adressé …

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  20. data.gouv.fr

    MAPA - Location, entretien et maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression

    Jean-Pierre MUNICHUpdated 6 Oct 2025

    Nous avons renouvelé notre marché de photocopieurs, vous trouverez joint à cette déclaration les données du marché et …

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