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  1. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique avant la rentrée 2019

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 11 Jun 2019

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique. Abrogés à la rentrée 2019.

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  2. data.gouv.fr

    La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Aug 2026

    … Éric THUAUD (Drees)* En 2011, la rentabilité nette des cliniques privées à but lucratif est estimée à 2 …

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  3. data.gouv.fr

    La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015

    … Engin Yilmaz* En 2012, la rentabilité nette des cliniques privées à but lucratif est estimée à 1,9 …

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  4. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de la série S

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 18 Jul 2019

    … Abrogé à la rentrée 2019 pour la classe de première, 2020 pour la classe de terminale.

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  5. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de la série L

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 18 Jul 2019

    … Abrogés à la rentrée 2019 pour la classe de première, 2020 pour la classe de terminale.

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  6. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de la série ES

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 18 Jul 2019

    … Abrogés à la rentrée 2019 pour les classes de première, 2020 pour les classes de terminale.

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  7. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de la série TMD/S2TMD

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 5 Sept 2019

    A la rentrée 2019, la série technologique TMD devient S2TMD : Sciences et techniques du théâtre, de la musique …

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  8. data.gouv.fr

    Programmes d’enseignement de l'école élémentaire et du collège : cycles 2, 3 et 4

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 26 Jan 2021

    … Les programmes en vigueur à la rentrée 2020 sont définis dans l'arrêté du 17-7-2020 et …

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  9. data.gouv.fr

    La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Mar 2016

    … Éric THUAUD* En 2011, la rentabilité nette des cliniques privées à but lucratif est estimée à 2,6 …

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  10. data.gouv.fr

    Concertation sur les rythmes scolaires à Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    Pour préparer la rentrée scolaire 2018-2019, la Ville de Digne-les-Bains à procédé à une concertation …

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  11. data.gouv.fr

    Programme d’enseignement moral et civique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 13 May 2019

    … et le lycée entre en vigueur à la rentrée 2015. L'enseignement moral et civique vise à l …

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  12. data.gouv.fr

    Logement - Encadrement des loyers

    Ville de ParisUpdated 17 Jun 2025

    … encadrementdesloyers/jsp/site/Portal.jsp?page=check-my-rent). Ce jeu de données repose sur celui des [Quartiers …

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  13. data.gouv.fr

    Données de l'enquête annuelle auprès des caisses de retraite

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 May 2026

    … les bénéficiaires de pensions d’invalidité et de rentes d’incapacité permanente. L’EACR est la seule source …

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  14. data.gouv.fr

    Filière forêt-bois en Provence Alpes Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 5 Aug 2026

    … s’améliorent sensiblement, se rapprochant des ratios de rentabilité de la moyenne des secteurs de l’économie marchande …

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  15. data.gouv.fr

    Fonds de restructuration des locaux d’activité

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … Un projet socio économiquement viable, mais dont la rentabilité est insuffisante en l'absence de subvention d'équilibre …

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  16. data.gouv.fr

    Taux de poursuite des néo-bacheliers dans l'enseignement supérieur par académie et région académique

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Oct 2026

    … des études dans l’enseignement supérieur à la rentrée N et le nombre total de bacheliers de la …

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  17. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de première générale (réforme du baccalauréat 2021)

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 4 Sept 2019

    … Entre en vigueur à la rentrée 2019. Enseignements communs Français 4h Histoire-géographie 3h LVA et LVB (enveloppe …

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  18. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique à partir de 2019

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 3 Sept 2019

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique en vigueur dès la rentrée scolaire 2019 Liste et volumes …

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  19. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de terminale générale (réforme du baccalauréat 2021).

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Mar 2021

    … Entrent en vigueur à la rentrée 2020. Enseignements communs Philosophie 4h Histoire-géographie 3h LVA et LVB (enveloppe …

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  20. data.gouv.fr

    Baromètre ROI de l'IA en entreprise : 200 déploiements documentés (2022-2025)

    ENDKOOUpdated 30 Jul 2026

    … 82,5 % (165/200) * Taux de rentabilité à 12 mois : 60,5 % (121/200, gain annuel >= investissement) * Taux …

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