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127 datasets for “regulations”
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Golfe de Saint Tropez - Données mobilité - TC - Navette régulière Saint tropez
Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 18 Aug 2026
Données mobilité - TC Navette régulière Saint Tropez - Transport public sur la commune de Saint-Tropez- horaires hiver (octobre …
- GTFS
- GTFS-RT
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Campagne de régulation des pigeons en ville sur 3 ans MAPA 8 / 2025
Commune de BrignolesUpdated 20 Mar 2025
Le marché a pour objet de réguler la population de pigeons en ville. En effet, il s’agit …
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Réseau TEDbus - Lignes Régulières - Dracénie Provence Verdon agglomération
Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 17 Oct 2024
… du territoire grâce à plusieurs services : * Les lignes régulières * Le transport à la demande Les données sont mises …
- GTFS
- GTFS-RT
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Offre de transport interurbain à l'échelle de chaque Région
Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 9 Aug 2023
L’Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer) effectue chaque année une évaluation de l’offre globale de …
- XLSX
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Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France
Autorité de Régulation des Jeux en Ligne (ARJEL)Updated 20 Feb 2016
Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne, publiée par l'ARJEL sur la base des données de …
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Golfe de Saint Tropez - Données Mobilité TC - Sainte Maxime
Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 18 Aug 2026
données navette régulière Ste maxime
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GPS TracKing Software
EnRoute TechnologiesUpdated 14 Jul 2025
… 4. **Regulatory Compliance**: Ensuring vehicles and drivers meet industry regulations is critical. Fleet management systems automate compliance tracking …
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Golfe de Saint Tropez - Données mobilité - TC Cavalaire sur Mer Hiver
Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 18 Aug 2026
données mobilité navettes hivernale Cavalaire sur mer - navette régulière hiver cavalaire - lundi / mercredi / vendredi de septembre à mi …
- GTFS
- GTFS-RT
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Réseau liO Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Nov 2026
Réseau interurbain de cars liO aux format GTFS et NeTex, lignes régulières. Ne contient pas les SATPS. Le …
- GTFS-RT
- OCTET-STREAM
- CSV
- JSON
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Défibrilateur
Claude VIVENSUpdated 9 Oct 2026
… Les électrodes et la batteries sont remplacés à intervalles réguliers.
- JPG
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Fragmentation, concurrence et mutation : l’évolution du pouvoir des chaînes TV
Marius TRUCHOTUpdated 19 Feb 2026
… Il pose une problématique orientée régulation ARCOM : comment la délinéarisation, la diversification des supports et la montée des …
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Avenant n°1 marché de travaux de reméandrage du Madon à Lerrain et Escles
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025
Avenant n°1\ Avenant pour régulariser la concordance d'un prix entre d'une part les DQE/BPU …
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La protection des mineurs en ligne - 2025
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 25 Sept 2025
Etude quantitative menée auprès de 2000 adolescents âgés de 11 à 17 ans ainsi qu'un de leurs …
- TXT
- XLSX
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Etat du trafic de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… trafic et sont consolidées dans le système Criter (régulation automatisé du trafic routier) de la Direction de la …
- XML
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Elections européennes 2019
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Sans régularité ```
- CSV
- XLSX
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SCAN 1000®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024
… Les données sont mises à jour régulièrement à partir de la BD TOPO® et BD CARTO® en cohérence …
- HTML
- JPEG2000
- TIFF
- WMTS
- WMS
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Acquisition d’un produit de traçage pour terrains de sport sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 19 Jun 2026
… Toutefois, les clubs souhaitent que les terrains soient tracés régulièrement en raison des entraînements qui se terminent par …
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La prise en charge en médecine générale des personnes âgées dépendantes vivant à domicile
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016
… sont des problématiques auxquelles les médecins généralistes sont régulièrement confrontés : la quasi-totalité de ces praticiens déclarent suivre …
- XLS
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Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Plan régulier établi avant le 20/03/1980 | 02 : Plan non régulier | 03 : Plan de qualité P3 ou …
- GPKG
- XLSX
- CSV
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L’aide humaine apportée aux bénéficiaires d’une allocation de compensation du handicap
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015
… Maude ESPAGNACQ* En 2009, 77 % des bénéficiaires d’une prestation de compensation du handicap (PCH) sont aidés régulièrement …
- XLS