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127 datasets for “regulations”

  1. data.gouv.fr

    Golfe de Saint Tropez - Données mobilité - TC - Navette régulière Saint tropez

    Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 18 Aug 2026

    Données mobilité - TC Navette régulière Saint Tropez - Transport public sur la commune de Saint-Tropez- horaires hiver (octobre …

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    • GTFS
    • GTFS-RT
  2. data.gouv.fr

    Campagne de régulation des pigeons en ville sur 3 ans MAPA 8 / 2025

    Commune de BrignolesUpdated 20 Mar 2025

    Le marché a pour objet de réguler la population de pigeons en ville. En effet, il s’agit …

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  3. data.gouv.fr

    Réseau TEDbus - Lignes Régulières - Dracénie Provence Verdon agglomération

    Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 17 Oct 2024

    … du territoire grâce à plusieurs services : * Les lignes régulières * Le transport à la demande Les données sont mises …

    • GTFS
    • GTFS-RT
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  4. data.gouv.fr

    Offre de transport interurbain à l'échelle de chaque Région

    Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 9 Aug 2023

    L’Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer) effectue chaque année une évaluation de l’offre globale de …

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  5. data.gouv.fr

    Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France

    Autorité de Régulation des Jeux en Ligne (ARJEL)Updated 20 Feb 2016

    Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne, publiée par l'ARJEL sur la base des données de …

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  6. data.gouv.fr

    Golfe de Saint Tropez - Données Mobilité TC - Sainte Maxime

    Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 18 Aug 2026

    données navette régulière Ste maxime

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  7. data.gouv.fr

    GPS TracKing Software

    EnRoute TechnologiesUpdated 14 Jul 2025

    … 4. **Regulatory Compliance**: Ensuring vehicles and drivers meet industry regulations is critical. Fleet management systems automate compliance tracking …

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  8. data.gouv.fr

    Golfe de Saint Tropez - Données mobilité - TC Cavalaire sur Mer Hiver

    Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 18 Aug 2026

    données mobilité navettes hivernale Cavalaire sur mer - navette régulière hiver cavalaire - lundi / mercredi / vendredi de septembre à mi …

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    • GTFS
    • GTFS-RT
  9. data.gouv.fr

    Réseau liO Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Nov 2026

    Réseau interurbain de cars liO aux format GTFS et NeTex, lignes régulières. Ne contient pas les SATPS. Le …

    • GTFS-RT
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  10. data.gouv.fr

    Défibrilateur

    Claude VIVENSUpdated 9 Oct 2026

    … Les électrodes et la batteries sont remplacés à intervalles réguliers.

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  11. data.gouv.fr

    Fragmentation, concurrence et mutation : l’évolution du pouvoir des chaînes TV

    Marius TRUCHOTUpdated 19 Feb 2026

    … Il pose une problématique orientée régulation ARCOM : comment la délinéarisation, la diversification des supports et la montée des …

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  12. data.gouv.fr

    Avenant n°1 marché de travaux de reméandrage du Madon à Lerrain et Escles

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025

    Avenant n°1\ Avenant pour régulariser la concordance d'un prix entre d'une part les DQE/BPU …

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  13. data.gouv.fr

    La protection des mineurs en ligne - 2025

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 25 Sept 2025

    Etude quantitative menée auprès de 2000 adolescents âgés de 11 à 17 ans ainsi qu'un de leurs …

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  14. data.gouv.fr

    Etat du trafic de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … trafic et sont consolidées dans le système Criter (régulation automatisé du trafic routier) de la Direction de la …

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  15. data.gouv.fr

    Elections européennes 2019

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Sans régularité ```

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  16. data.gouv.fr

    SCAN 1000®

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024

    … Les données sont mises à jour régulièrement à partir de la BD TOPO® et BD CARTO® en cohérence …

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  17. data.gouv.fr

    Acquisition d’un produit de traçage pour terrains de sport sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jun 2026

    … Toutefois, les clubs souhaitent que les terrains soient tracés régulièrement en raison des entraînements qui se terminent par …

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  18. data.gouv.fr

    La prise en charge en médecine générale des personnes âgées dépendantes vivant à domicile

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016

    … sont des problématiques auxquelles les médecins généralistes sont régulièrement confrontés : la quasi-totalité de ces praticiens déclarent suivre …

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  19. data.gouv.fr

    Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Plan régulier établi avant le 20/03/1980 | 02 : Plan non régulier | 03 : Plan de qualité P3 ou …

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  20. data.gouv.fr

    L’aide humaine apportée aux bénéficiaires d’une allocation de compensation du handicap

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015

    … Maude ESPAGNACQ* En 2009, 77 % des bénéficiaires d’une prestation de compensation du handicap (PCH) sont aidés régulièrement …

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