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61 datasets for “registrant”
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Données brutes pour création de statistiques sur le registre des français établis hors de France et sur l'état-civil consulaire de 2013 à 2016
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 4 Jan 2017
… postes consulaires français. - Nombre d'inscrits sur le registre des postes consulaires français. - Nombre d'inscrits sur les …
- 7Z
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Éditeur du Registre sous Windows 10 et 11
Robert AbelaUpdated 20 Apr 2025
Découvrez grâce à **ces données** comment **[ouvrir l’Éditeur du Registre](https://www.techabeille.fr/ouvrir-lediteur-du …
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SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021
… Le registre des activités de traitement de la Commune de Sixt-sur-Aff est constitué de 71 fiches …
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SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021
… Le registre des activités de traitement du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff est constitué …
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Registre des associations de la commune de Lys-Saint-Georges en 2022
Lys-Saint-GeorgesUpdated 24 Nov 2022
Ce jeu données répertorie l'ensemble des données relatives aux associations de la commune de Lys-Saint-Georges …
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Incidence observée des tumeurs invasives dans les départements couverts par les registres Francim entre 1988-1992 et 2018-2022
Institut National du CancerUpdated 16 Mar 2026
… ℹ️ Pour en savoir plus sur les **registres des cancers**, consultez la page dédiée *«* [Les registres des cancers …
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Registre national d'Immatriculation des Copropriétés
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
Le registre vise à recenser les copropriétés à usage d’habitat. Il permet de procéder en ligne à …
- CSV
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Registre parcellaire graphique (RPG) de Troyes Champagne Métropole : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
- GPKG
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Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024
… Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire pour les services publics d …
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Registre Local des Cantines de Troyes Champage Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… Au printemps 2024, le registre compte environ quarante mille sites de restauration collectives, soit environ la moitié de …
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Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934)
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Les archives notariales constituent le plus riche fonds conservé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (22 …
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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 30/09/2026)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Oct 2026
Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- PLAIN
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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/12/2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 2 Mar 2026
Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- PLAIN
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Incidence estimée des principaux cancers en France métropolitaine en 2023 et tendances 1990-2023
Institut National du CancerUpdated 16 Mar 2026
… Elles ont été produites à partir des données d'**[incidence observée]( )** issues des registres des cancers couvrant entre …
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2021)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Apr 2021
… Ce jeu de données est en lien avec les données du "Registre national des installations de production d …
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Mar 2025
… Ce jeu de données est en lien avec les données du "Registre national des installations de production d …
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2022)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 21 Feb 2023
… Ce jeu de données est en lien avec les données du "Registre national des installations de production d …
- CSV
- JSON
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2023)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 30 Jan 2025
… Ce jeu de données est en lien avec les données du "Registre national des installations de production d …
- CSV
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 11 Mar 2026
… Ce jeu de données est en lien avec les données du "Registre national des installations de production d …
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BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce bulletin officiel national assure principalement la publicité des actes enregistrés au registre du commerce et des sociétés …
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