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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Données brutes pour création de statistiques sur le registre des français établis hors de France et sur l'état-civil consulaire de 2013 à 2016

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 4 Jan 2017

    … postes consulaires français. - Nombre d'inscrits sur le registre des postes consulaires français. - Nombre d'inscrits sur les …

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  2. data.gouv.fr

    Éditeur du Registre sous Windows 10 et 11

    Robert AbelaUpdated 20 Apr 2025

    Découvrez grâce à **ces données** comment **[ouvrir l’Éditeur du Registre](https://www.techabeille.fr/ouvrir-lediteur-du …

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  3. data.gouv.fr

    SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021

    … Le registre des activités de traitement de la Commune de Sixt-sur-Aff est constitué de 71 fiches …

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  4. data.gouv.fr

    SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021

    … Le registre des activités de traitement du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff est constitué …

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  5. data.gouv.fr

    Registre des associations de la commune de Lys-Saint-Georges en 2022

    Lys-Saint-GeorgesUpdated 24 Nov 2022

    Ce jeu données répertorie l'ensemble des données relatives aux associations de la commune de Lys-Saint-Georges …

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  6. data.gouv.fr

    Incidence observée des tumeurs invasives dans les départements couverts par les registres Francim entre 1988-1992 et 2018-2022

    Institut National du CancerUpdated 16 Mar 2026

    … ℹ️ Pour en savoir plus sur les **registres des cancers**, consultez la page dédiée *«* [Les registres des cancers …

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  7. data.gouv.fr

    Registre national d'Immatriculation des Copropriétés

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026

    Le registre vise à recenser les copropriétés à usage d’habitat. Il permet de procéder en ligne à …

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  8. data.gouv.fr

    Registre parcellaire graphique (RPG) de Troyes Champagne Métropole : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …

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  9. data.gouv.fr

    Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024

    … Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire pour les services publics d …

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  10. data.gouv.fr

    Registre Local des Cantines de Troyes Champage Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … Au printemps 2024, le registre compte environ quarante mille sites de restauration collectives, soit environ la moitié de …

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  11. data.gouv.fr

    Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934)

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    Les archives notariales constituent le plus riche fonds conservé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (22 …

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  12. data.gouv.fr

    Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 30/09/2026)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Oct 2026

    Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux …

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  13. data.gouv.fr

    Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/12/2025)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 2 Mar 2026

    Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux …

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  14. data.gouv.fr

    Incidence estimée des principaux cancers en France métropolitaine en 2023 et tendances 1990-2023

    Institut National du CancerUpdated 16 Mar 2026

    … Elles ont été produites à partir des données d'**[incidence observée]( )** issues des registres des cancers couvrant entre …

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  15. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2021)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Apr 2021

    … Ce jeu de données est en lien avec les données du "Registre national des installations de production d …

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  16. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Mar 2025

    … Ce jeu de données est en lien avec les données du "Registre national des installations de production d …

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  17. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2022)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 21 Feb 2023

    … Ce jeu de données est en lien avec les données du "Registre national des installations de production d …

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  18. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2023)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 30 Jan 2025

    … Ce jeu de données est en lien avec les données du "Registre national des installations de production d …

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  19. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2025)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 11 Mar 2026

    … Ce jeu de données est en lien avec les données du "Registre national des installations de production d …

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  20. data.gouv.fr

    BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Ce bulletin officiel national assure principalement la publicité des actes enregistrés au registre du commerce et des sociétés …

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