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11 datasets for “reconnaissance”

  1. data.gouv.fr

    La qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux

    Premier ministreUpdated 18 Nov 2014

    … territoriale, qui expriment des attentes globalement similaires (qualification, reconnaissance et financements pérennes, clarification des rôles, décloisonnement, partage et …

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  2. data.gouv.fr

    Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Il s’affirme par la reconnaissance sociale de qualité(s) physique, naturelle, historique, architecturale… que des paysages ordinaires …

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  3. data.gouv.fr

    Populations à risque de handicap et restrictions de participation sociale - Une analyse à partir de l’enquête Handicap-Santé auprès des ménages (HSM, 2008)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Mar 2016

    … celle des limitations fonctionnelles, celle d’une reconnaissance administrative d’un handicap et enfin d’un handicap ressenti …

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  4. data.gouv.fr

    Associations Reconnues d'Utilité Publique

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024

    … nom, son objet, sa catégorie, sa date de reconnaissance, son adresse, son code postal et la ville correspondante …

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  5. data.gouv.fr

    Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … La valeur patrimoniale de Bibracte - Mont Beuvray fait l’objet d’une reconnaissance nationale depuis le classement des …

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  6. data.gouv.fr

    Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … l'amplitude, l'échelle, l'artificialisation et la reconnaissance sociale, pour chacun desquels il est répond oui, non …

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  7. data.gouv.fr

    Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …

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  8. data.gouv.fr

    Sondages géotechniques ligne 15 sud du Grand Paris Express

    Société des grands projetsUpdated 30 Jan 2017

    … Grand Paris mène, depuis 2012, une campagne de reconnaissance des sols tout au long du tracé. Ces sondages …

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  9. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne (ENS)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … Malgré la reconnaissance de ce patrimoine naturel et des services écosystémiques associés, de nombreuses pressions menacent cette biodiversité …

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  10. data.gouv.fr

    Corpus de documents relatif aux négociations commerciales internationales en cours (TTIP, TiSA et CETA)

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 27 Feb 2016

    … la négociation a été, notamment, d’obtenir la reconnaissance de nos indications géographiques, de permettre l’augmentation de …

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  11. data.gouv.fr

    Après la crue : le marché immobilier oublie-t-il les inondations ?

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    … Une reconnaissance couvre aussi bien le débordement d’un cours d’eau que le ruissellement d’une pluie …

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“reconnaissance” datasets · Open Data Finder