Search results for reconnaissance
Filtersdata.gouv.fr · PDF
11 datasets for “reconnaissance”
- data.gouv.fr
La qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux
Premier ministreUpdated 18 Nov 2014
… territoriale, qui expriment des attentes globalement similaires (qualification, reconnaissance et financements pérennes, clarification des rôles, décloisonnement, partage et …
- data.gouv.fr
Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Il s’affirme par la reconnaissance sociale de qualité(s) physique, naturelle, historique, architecturale… que des paysages ordinaires …
- SHP
- ZIP
- ODS
- data.gouv.fr
Populations à risque de handicap et restrictions de participation sociale - Une analyse à partir de l’enquête Handicap-Santé auprès des ménages (HSM, 2008)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Mar 2016
… celle des limitations fonctionnelles, celle d’une reconnaissance administrative d’un handicap et enfin d’un handicap ressenti …
- data.gouv.fr
Associations Reconnues d'Utilité Publique
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024
… nom, son objet, sa catégorie, sa date de reconnaissance, son adresse, son code postal et la ville correspondante …
- XLSX
- ODS
- XLS
- data.gouv.fr
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La valeur patrimoniale de Bibracte - Mont Beuvray fait l’objet d’une reconnaissance nationale depuis le classement des …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… l'amplitude, l'échelle, l'artificialisation et la reconnaissance sociale, pour chacun desquels il est répond oui, non …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …
- CSV
- JSON
- ZIP
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Sondages géotechniques ligne 15 sud du Grand Paris Express
Société des grands projetsUpdated 30 Jan 2017
… Grand Paris mène, depuis 2012, une campagne de reconnaissance des sols tout au long du tracé. Ces sondages …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Les Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne (ENS)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… Malgré la reconnaissance de ce patrimoine naturel et des services écosystémiques associés, de nombreuses pressions menacent cette biodiversité …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Corpus de documents relatif aux négociations commerciales internationales en cours (TTIP, TiSA et CETA)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 27 Feb 2016
… la négociation a été, notamment, d’obtenir la reconnaissance de nos indications géographiques, de permettre l’augmentation de …
- data.gouv.fr
Après la crue : le marché immobilier oublie-t-il les inondations ?
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… Une reconnaissance couvre aussi bien le débordement d’un cours d’eau que le ruissellement d’une pluie …
- CSV