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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Compte provisoire des prestations de protection sociale en 2014 : première estimation

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Nov 2015

    … protection sociale s’élèverait, selon des premières données provisoires, à 688,9 milliards d’euros en 2014. Il …

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  2. data.gouv.fr

    Compte de Résultat

    Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024

    … Ventes de marchandises Production de biens et/ou services Commissions Subventions d'exploitation Reprises sur dotations et provisions …

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  3. data.gouv.fr

    MAPA 41/2024 - Acquisition d’illuminations pour les fêtes de fin d’année

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025

    … Le budget provisoire alloué à ce marché est compris entre 15 000 et 20 000 € H.T. Le …

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  4. data.gouv.fr

    Indicateurs de correction climatique sur le réseau GRDF

    GRDFUpdated 10 Nov 2026

    … Chaque mois, les indicateurs sont publiés en version provisoire le 1er jour ouvré du mois (sur la base …

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  5. data.gouv.fr

    MAPA 40-2024 - Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 18 Nov 2024

    … Aucun dépôt, même provisoire, ne sera admis sur la voie publique. Les canalisations concernées sont de diamètre 150 …

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  6. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … Les données concernant l'année 2019 sont provisoires. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …

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  7. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … Pour 2020, les données sont maintenant provisoires. En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une …

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  8. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Les données concernant l'année 2016 sont provisoires. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …

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  9. data.gouv.fr

    EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Les données concernant l'année 2017 sont provisoires. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …

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  10. data.gouv.fr

    EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019

    … Les données concernant l'année 2018 sont provisoires. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …

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  11. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … Pour 2021, les données sont provisoires: compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la …

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  12. data.gouv.fr

    Réseau cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … Niveau de réalisation de l'infrastructure sur la voie de droite (Valeurs possibles : "EN TRAVAUX", "EN SERVICE", "PROVISOIRE …

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  13. data.gouv.fr

    Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026

    … 1 Montant provisoire : 17 000€HT Prix fermes et non actualisables Attribution de l'avance : non Identification du …

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  14. data.gouv.fr

    Parc de véhicules routiers

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 10 Jul 2026

    … Ainsi, les données sont provisoires au 01/01/2026 pour tous les véhicules, définitives aux 01/01/2024 …

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  15. data.gouv.fr

    Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … En 2020, près de 27 700 titres de séjour « passeport talent » ont été délivrés, en données provisoires c …

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  16. data.gouv.fr

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données agrégeables)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026

    … données provisoires pour 2025-26. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …

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  17. data.gouv.fr

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Nov 2016

    … données provisoires pour 2025-2026. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …

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  18. data.gouv.fr

    Ventes et prix immobiliers du premier semestre 2026, par commune et département (DVF)

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … Données provisoires. Une vente met des semaines, parfois des mois, à être enregistrée. Dans 23 départements, un mois …

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  19. data.gouv.fr

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données non agrégeables)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026

    … données provisoires pour 2025-2026. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …

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  20. data.gouv.fr

    Cartes des travaux

    Île-de-France MobilitésUpdated 9 Jan 2019

    … La production des cartes mensuelles est donc provisoirement **suspendue à partir de mars 2020** afin de travailler sur …

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