Search results for provisions
Filtersdata.gouv.fr · PDF
Portal
20 datasets for “provisions”
- data.gouv.fr
Compte provisoire des prestations de protection sociale en 2014 : première estimation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Nov 2015
… protection sociale s’élèverait, selon des premières données provisoires, à 688,9 milliards d’euros en 2014. Il …
- XLS
- data.gouv.fr
Compte de Résultat
Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
… Ventes de marchandises Production de biens et/ou services Commissions Subventions d'exploitation Reprises sur dotations et provisions …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
MAPA 41/2024 - Acquisition d’illuminations pour les fêtes de fin d’année
Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025
… Le budget provisoire alloué à ce marché est compris entre 15 000 et 20 000 € H.T. Le …
- data.gouv.fr
Indicateurs de correction climatique sur le réseau GRDF
GRDFUpdated 10 Nov 2026
… Chaque mois, les indicateurs sont publiés en version provisoire le 1er jour ouvré du mois (sur la base …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
MAPA 40-2024 - Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans.
Commune de BrignolesUpdated 18 Nov 2024
… Aucun dépôt, même provisoire, ne sera admis sur la voie publique. Les canalisations concernées sont de diamètre 150 …
- data.gouv.fr
Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Les données concernant l'année 2019 sont provisoires. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …
- XML
- XLS
- data.gouv.fr
Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… Pour 2020, les données sont maintenant provisoires. En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une …
- XML
- XLS
- data.gouv.fr
L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Les données concernant l'année 2016 sont provisoires. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Les données concernant l'année 2017 sont provisoires. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… Les données concernant l'année 2018 sont provisoires. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… Pour 2021, les données sont provisoires: compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la …
- XML
- XLS
- data.gouv.fr
Réseau cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… Niveau de réalisation de l'infrastructure sur la voie de droite (Valeurs possibles : "EN TRAVAUX", "EN SERVICE", "PROVISOIRE …
- GPKG
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026
… 1 Montant provisoire : 17 000€HT Prix fermes et non actualisables Attribution de l'avance : non Identification du …
- data.gouv.fr
Parc de véhicules routiers
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 10 Jul 2026
… Ainsi, les données sont provisoires au 01/01/2026 pour tous les véhicules, définitives aux 01/01/2024 …
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… En 2020, près de 27 700 titres de séjour « passeport talent » ont été délivrés, en données provisoires c …
- XML
- data.gouv.fr
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données agrégeables)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… données provisoires pour 2025-26. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- data.gouv.fr
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Nov 2016
… données provisoires pour 2025-2026. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …
- CSV
- JSON
- DOC
- DOCX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- data.gouv.fr
Ventes et prix immobiliers du premier semestre 2026, par commune et département (DVF)
TerralyseUpdated 26 Oct 2026
… Données provisoires. Une vente met des semaines, parfois des mois, à être enregistrée. Dans 23 départements, un mois …
- CSV
- XLSX
- ZIP
- data.gouv.fr
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données non agrégeables)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… données provisoires pour 2025-2026. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …
- CSV
- JSON
- DOC
- DOCX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- data.gouv.fr
Cartes des travaux
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Jan 2019
… La production des cartes mensuelles est donc provisoirement **suspendue à partir de mars 2020** afin de travailler sur …
- CSV
- JSON