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36 datasets for “proposition”

  1. data.gouv.fr

    Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)

    Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025

    Proposition technique et chiffrée complète (novembre 2025) d’une Allocation Sociale Unique augmentée d’un module prédictif optionnel …

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  2. data.gouv.fr

    Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)

    SénatUpdated 12 Aug 2020

    Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …

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  3. data.gouv.fr

    Parcoursup 2025 : propositions d'admission dans l'enseignement supérieur des élèves de terminale diplômés du baccalauréat général selon leurs enseignements de spécialité

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 May 2026

    … Il en va de même pour les propositions d'admission : un candidat peut recevoir plusieurs propositions d'admission …

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  4. data.gouv.fr

    Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert – Eté 2025 mapa 11/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … maximum. - Proposition 1 : un chanteur (ou groupe) - Proposition 2 : deux chanteurs (ou groupes) - Proposition 3 : trois chanteurs (ou …

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  5. data.gouv.fr

    Parcoursup 2024 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Jan 2025

    … Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …

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  6. data.gouv.fr

    Parcoursup 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jul 2024

    … Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …

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  7. data.gouv.fr

    Parcoursup 2021 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022

    … Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …

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  8. data.gouv.fr

    Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jan 2023

    … Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …

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  9. data.gouv.fr

    Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022

    … Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …

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  10. data.gouv.fr

    Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Mar 2026

    … Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …

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  11. data.gouv.fr

    Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements - Académie de Rennes

    Région BretagneUpdated 9 Mar 2026

    … Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …

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  12. data.gouv.fr

    Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Mar 2026

    … Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …

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  13. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Depuis l’entrée en vigueur de la réforme constitutionnelle de 2008, les dossiers législatifs de propositions de loi …

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  14. data.gouv.fr

    Parcoursup 2019 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Apr 2020

    … formation d’accueil * Le nombre de propositions faites * Le nombre de propositions faites aux différentes dates clés de …

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  15. data.gouv.fr

    CNAM : Alignement vers RPPS

    InterHopUpdated 1 Mar 2025

    Proposition d'alignement des données de l'annuaire.sante.fr (RPPS) vers l'annuairesante.ameli.fr Fait avec …

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  16. data.gouv.fr

    MonMaster 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation en master et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Mar 2024

    … Il présente les candidatures en master ainsi que les propositions d'admission et leurs acceptations pour chaque formation …

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  17. data.gouv.fr

    Les coopérations inter-CHU. Etat des lieux et perspective

    Premier ministreUpdated 28 Apr 2015

    … de la recherche mais aussi en matière d’enseignement et d’activités cliniques et de faire des propositions.

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  18. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021

    … Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d’opération, montants réalisés, informations des comptes administratifs, propositions …

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  19. data.gouv.fr

    FINESS : Alignement vers BAN et RNB

    InterHopUpdated 3 May 2025

    Proposition d'alignement du FINESS vers la Base Adresse Nationale (BAN) et le Référentiel National des Bâtiments (RNB …

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  20. data.gouv.fr

    RPPS : Alignement vers BAN et RNB

    InterHopUpdated 2 Mar 2025

    Proposition d'alignement des coordonnées des structures d'exercice vers la Base Adresse Nationale (BAN) et le Référentiel …

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