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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Voies principales de la Métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    … le type de voie, le code INSEE ainsi qu’un identifiant unique des axes principaux de la Métropole.

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  2. data.gouv.fr

    Principales opérations conduites par l’Agence des participations de l’État depuis sa création

    Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2015

    Tableau récapitulant les principales cessions, augmentations de capital, prises de participations et fusions conduites par l’APE depuis …

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  3. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …

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  4. data.gouv.fr

    Bâtiments principaux des îles de loisirs d’Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022

    Jeu de données localisant les bâtiments principaux des différentes îles de loisirs régionales. **Processus de création de la …

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  5. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    En finances locales, un budget primitif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte retrace les prévisions de …

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  6. data.gouv.fr

    Audiences quotidiennes des principaux sites web gouvernementaux

    Service d'Information du GouvernementUpdated 6 Feb 2019

    Pour chaque site web, les statistiques d'audience suivantes sont fournies quotidiennement: - nombre de visites, nombre de visiteurs …

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  7. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des principales nomenclatures.

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Jan 2026

    Liste des principales nomenclatures utilisées par Finess : La nomenclature utilisée par FINESS n'est plus maintenue à jour …

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  8. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B01 Principal : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026

    … Son rôle est encadré par le principe de séparation entre l'ordonnateur, ici le département, et le comptable …

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  9. data.gouv.fr

    Base EmpCom des principales emprises d’activités commerciales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    Ce jeu de données recense et caractérise des ZAE et autres sites économiques. En 2022, une étude sur …

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  10. data.gouv.fr

    Principales caractéristiques des victimes enregistrées et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et la gendarmerie nationales

    Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jan 2026

    … autre sur les mis en cause pour les principaux indicateurs des crimes et délits enregistrés par la police …

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  11. data.gouv.fr

    Hiérarchisation du réseau routier

    Département de la LozèreUpdated 21 Apr 2026

    … Les routes principales ``` - Sous groupe 1A : Le réseau structurant (482km) - Sous groupe 1B : Le réseau de maillage du …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

    Premier ministreUpdated 9 Oct 2026

    … 11/12/2013-1005/jo/texte) pose le principe selon lequel le silence gardé par l’administration sur …

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  13. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Logement

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … privé potentiellement indigne parmi les résidences principales * Suroccupation des résidences principales (hors studios occupés par une personne) **Logement …

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  14. data.gouv.fr

    Base de données synthétiques et exercices pratiques de ciblage d’une population d’étude et de pré-traitement de son extraction issue de la base principale du Système National des Données de Santé (SNDS)

    Plateforme des Données de Santé (Health Data Hub)Updated 2 Apr 2026

    … Le jeu de données synthétiques s’adresse aux débutants, primo-accédants utilisateurs de la base principale du SNDS …

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  15. data.gouv.fr

    Incidence estimée des principaux cancers en France métropolitaine en 2023 et tendances 1990-2023

    Institut National du CancerUpdated 16 Mar 2026

    Les estimations nationales d'incidence proviennent de l’étude **[« Incidence des principaux cancers en France métropolitaine en 2023 …

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  16. data.gouv.fr

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025

    … Objet principal : 66515000-3** **Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes** **Classification CPV : Objet principal : 66516000 …

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  17. data.gouv.fr

    Fiscalité directe locale

    Ville de WambrechiesUpdated 3 Jan 2019

    Etat 1288 M, taxes principales dans les rôles généraux

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  18. data.gouv.fr

    Critères de répartition des dotations versées par l’Etat aux collectivités territoriales

    Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jan 2020

    Ce jeu de données vous permet d’accéder aux principaux critères physiques et financiers utilisés pour la répartition …

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  19. data.gouv.fr

    Budget primitif 2017 du département de Vaucluse

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024

    Données relatives au budget principal 2017 du Conseil Départemental 84

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  20. data.gouv.fr

    Conjoncture mensuelle de l'énergie

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 6 Nov 2026

    Principales données mensuelles de conjoncture, relatives à la production, la consommation, les importations, les exportations, ainsi que les …

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