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142 datasets for “prestation”
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Avis d'attribution de prestations de médecine professionnelle 250012
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 4 Aug 2025
Prestations de médecine professionnelle et préventive pour les personnels de la commune d’Epinay-sur-Seine - 250012.
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Les prestations familiales et de logement, en Métropole et dans les DOM : 50 milliards d’euros en 2013
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jul 2015
… Bertrand Lhommeau_ Fin 2013, 6,8 millions de familles bénéficient de 32,2 milliards d’euros de prestations …
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MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024
Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
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Données concernant la prestation de compensation du handicap (PCH) et de l’allocation compensatrice tierce personne (ACTP)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Nov 2015
*Source : DREES* Depuis 2006, dans le cadre des enquêtes annuelles et trimestrielles, la Drees recueille des données sur …
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Minima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution - édition 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Jan 2016
Les Minima sociaux et prestations sociales – édition 2015 présentent les données recueillies pour l’année 2013. Cet ouvrage …
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MAPA 03/2025 - PRESTATIONS D’INHUMATION DES PERSONNES DÉPOURVUES DE RESSOURCES
Commune de BrignolesUpdated 7 Feb 2025
Le présent marché a pour objet des prestations d’inhumation de personnes dépourvues de ressources conformément aux articles …
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MAPA 20/2024. Prestations de sonorisation et de mise en lumière de spectacles ou évènements pour la ville de Brignoles sur 2 ans.
Commune de BrignolesUpdated 26 Aug 2024
Prestations de sonorisation et de mise en lumière de spectacles ou évènements pour la ville de Brignoles sur …
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Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur le bassin versant du Madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Feb 2026
Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur …
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3,8 millions de prestations d’aide sociale attribuées par les départements en 2013
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 May 2015
… Françoise Borderies et Françoise Trespeux_ Fin 2013, les départements ont attribué 3,8 millions de prestations d’aide …
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Les prestations familiales et de logement. Une diminution du nombre de bénéficiaires de la PAJE
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015
… bénéficient de 31,6 milliards d’euros de prestations familiales versées dans l’année, soit 387 euros par …
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Marché de prestation intellectuelle pour l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
La présente consultation a pour objet l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique. Le titulaire du …
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Prestations techniques son et lumière pour le festival les TRAVER’CE musicales aux Ponts de Cé
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 8 Apr 2025
PRESTATIONS TECHNIQUES SON ET LUMIÈRE POUR LE FESTIVAL LES TRAVER'CE MUSICALES AUX PONTS DE CE. Gestion et …
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La qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux
Premier ministreUpdated 18 Nov 2014
L’enquête réalisée par RCT a permis d’identifier de grandes lignes de consensus entre les acteurs de …
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MAPA 10/2024. Prestations d’analyses de surfaces et de prélèvements alimentaires pour la restauration collectives sur 4 ans.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
Les prestations consistent principalement à effectuer deux types de prélèvements, à savoir des prélèvements de surfaces et des …
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FOURNITURES, PRESTATIONS, EXPLOITATION ET MAINTENANCE POUR PETITS MATERIELS INFORMATIQUES, TELEPHONIQUES, ET MULTIMEDIA POUR LE GHT LORRAINE NORD
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024
FOURNITURES, PRESTATIONS, EXPLOITATION ET MAINTENANCE POUR PETITS MATERIELS INFORMATIQUES, TELEPHONIQUES, ET MULTIMEDIA POUR LE GHT LORRAINE NORD DU …
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: Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans. mapa 13/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
Il s’agit de prestations de gardiennage et surveillance pour les manifestations organisées par la ville de Brignoles …
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Bénéficiaires des prestations légales versées par les CAF au 31/12/2018_Orléans métropole
Orléans MétropoleUpdated 28 Dec 2020
Ce jeu de données fournit des indicateurs sur les bénéficiaires des prestations légales versées par les CAF au …
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Compte provisoire des prestations de protection sociale en 2014 : première estimation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Nov 2015
… Dans ce contexte économique qui reste dégradé, le montant servi au titre des prestations de protection sociale s …
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4,2 millions de prestations d'aide sociale atttribuées par les départements en 2014
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Jan 2016
… Les personnes handicapées perçoivent, elles, 484 000 prestations, dont plus de la moitié sont affectées à la prestation …
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Charte graphique et gabarit utilisés pour les prestations topographiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Ces documents techniques sont produits par l’unité « Topographie et délimitation du domaine public » au sein du service …
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