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  1. data.gouv.fr

    L’offre en établissements d’hébergement pour personnes âgées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Mar 2016

    … Sabrina Volant* Les établissements d’hébergement pour personnes âgées ont augmenté leur capacité d’accueil de 5% depuis …

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  2. data.gouv.fr

    Action sociale pour personnes âgées de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024

    Ce sont les services d’hébergement, d’aide ou de soins à domicile pour les personnes âgées. Pour …

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  3. data.gouv.fr

    Données concernant la prestation de compensation du handicap (PCH) et de l’allocation compensatrice tierce personne (ACTP)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Nov 2015

    *Source : DREES* Depuis 2006, dans le cadre des enquêtes annuelles et trimestrielles, la Drees recueille des données sur …

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  4. data.gouv.fr

    Établissements de santé : le personnel soignant de plus en plus âgé

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016

    … Élodie KRANKLADER, Christelle MINODIER et Nathalie FOURCADE* Le personnel non médical des établissements de santé en France est …

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  5. data.gouv.fr

    La prise en charge en médecine générale des personnes âgées dépendantes vivant à domicile

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016

    … la quasi-totalité de ces praticiens déclarent suivre au moins une personne âgée dépendante vivant à domicile.

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  6. data.gouv.fr

    Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015

    Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de …

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  7. data.gouv.fr

    MAPA 03/2025 - PRESTATIONS D’INHUMATION DES PERSONNES DÉPOURVUES DE RESSOURCES

    Commune de BrignolesUpdated 7 Feb 2025

    Le présent marché a pour objet des prestations d’inhumation de personnes dépourvues de ressources conformément aux articles …

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  8. data.gouv.fr

    Places de stationnement réservées aux véhicules utilisés par les personnes titulaires d'une carte européenne de stationnement

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Mar 2016

    Cartographie des places de stationnement réservées aux personnes titulaires d'une carte européenne de stationnement.

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  9. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 – Taux de prévalence des personnes écrouées et détenues en France

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …

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  10. data.gouv.fr

    Profils et trajectoires des personnes ayant des idées suicidaires

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … Nicolas de Riccardis, avec les conseils de Muriel Moisy et Marie-Claude Mouquet* En 2010, 5 % des personnes …

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  11. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement et allocation personnalisée d’autonomie en 2011 : profil des bénéficiaires en établissement

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015

    … Mélanie Bérardier_ À la fin 2011, 502 000 personnes de 60 ans ou plus vivant en établissement d …

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  12. data.gouv.fr

    Accessibilité et accès aux établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes en 2011

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Feb 2016

    … Mélina Ramos-Gorand et Sabrina Volant* À la fin 2011, les 7 752 établissements d’hébergement pour personnes …

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  13. data.gouv.fr

    Groupes de travail gouvernementaux relatifs à la mise en œuvre, en droit français, du règlement européen sur la protection des données personnelles (règlement 2016/679) RGPD

    DELETED DELETEDUpdated 19 Apr 2019

    … le cadre de l'adaptation en droit français du règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD)

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  14. data.gouv.fr

    Etablissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes en situation de handicap de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Identification des établissements pour personnes en situation de handicap comprenant : - la raison sociale - le nom et l'adresse …

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  15. data.gouv.fr

    Etablissements publics pour personnes âgées

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    Ce jeu de données dresse la liste des établissements publics pour personnes âgées sur le territoire de la …

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  16. data.gouv.fr

    Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales

    Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2021

    Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale …

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  17. data.gouv.fr

    Ressources Humaines

    CORBIONUpdated 1 Feb 2019

    Service des ressources humaines.

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  18. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 – Statistiques européennes

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …

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  19. data.gouv.fr

    ISD - Personnes en situation de handicap

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026

    … Les prestations allouées aux personnes handicapées comprennent notamment l’allocation aux adultes handicapés (AAH), financée par l’État …

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  20. data.gouv.fr

    ISD - Personnes âgées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026

    … La principale prestation départementale en faveur des personnes âgées est l’allocation personnalisée d’autonomie (APA). Elle est …

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