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  1. data.gouv.fr

    FORMATIONS 2 ROUES - PERMIS REMORQUE B96 BE - PERMIS Groupe Lourd C-CE-D

    AUTO ECOLE DE SAINT ROM - AESR - AMPUISUpdated 26 Jun 2025

    FORMATIONS ET PERMIS AM-A1/A2-Circuits BE-C-CE-D OU COMPLEMENT DE PERMIS : L5E - A - B96 …

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  2. data.gouv.fr

    AUTO ECOLE ET CENTRE FORMATION PERMIS GROUPE LOURD FIMO FCO PASSERELLE

    AUTO ECOLE DE SAINT ROMUpdated 27 Jan 2026

    FORMATIONS : pemis REMORQUES:B96-BE et GROUPE LOURD C-CE-D FIMO - FCO Marchandises - PASSERELLE Marchandises Points forts …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des auto-écoles et taux de reussite au permis de conduire

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Oct 2025

    … permis auto (catégories B- B1), permis moto (catégories A1, A2), permis poids lourds (catégories BC, C1, C1E, C …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … Sont mises à disposition les autorisations d’urbanisme délivrées depuis 2013, qu’il s’agisse de permis de …

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  5. data.gouv.fr

    AESR AMPUIS

    AUTO ECOLE DE SAINT ROM - AESR - AMPUISUpdated 23 Jul 2025

    Formation B96 et permis BE (remorque) Formation PERMIS C - CE - D accélérée de 6 jours expérience depuis 2018 …

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  6. data.gouv.fr

    Données construction Maisons Neuves et Terrains en 2023 : prix, surface, prix au m²...

    Plans.frUpdated 11 Feb 2025

    Ce document comprend les données sur le prix des maisons neuves avec le cout de construction et le …

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  7. data.gouv.fr

    MAPA - Location, entretien et maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression

    Jean-Pierre MUNICHUpdated 6 Oct 2025

    … Cela a permis de générer une économie notamment par la mutualisation des échéances de nos différents contrats.

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  8. data.gouv.fr

    MAPA 47-2024 - Mise en place de l’autorisation préalable à la mise en location de logements sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 18 Dec 2024

    … Un rapport de synthèse est rédigé permettant à la commune d’accepter ou refuser l’octroi du permis …

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  9. data.gouv.fr

    La qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux

    Premier ministreUpdated 18 Nov 2014

    L’enquête réalisée par RCT a permis d’identifier de grandes lignes de consensus entre les acteurs de …

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  10. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles Départementaux du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … les recettes issues de la part départementale de la taxe d'aménagement prélevée sur les permis de construire.

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  11. data.gouv.fr

    Synthèse de l'évaluation de la prime d'aménagement du territoire (PAT)

    Premier ministreUpdated 15 Dec 2015

    … Les résultats de cette étude ont permis d´éclairer la refonte du dispositif de la PAT à partir …

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  12. data.gouv.fr

    Lien pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES), développement régional et politique de sites

    Premier ministreUpdated 3 Apr 2015

    … pour le PRES « Lille Nord de France », a permis d’observer les potentialités d’un nouveau paysage institutionnel …

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  13. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles du Gard - Priorités en matière d'intervention du Département

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … Cette politique a débuté en 1985 et a permis d'acheter 3700 hectares.

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  14. data.gouv.fr

    Nuage de points LIDAR 2018 de la Métropole de Lyon (format EPT)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … points dont le traitement automatique n’a pas permis leur identification. La Métropole de Lyon précise que cette …

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  15. data.gouv.fr

    Nuage de points LIDAR 2018 de la Métropole de Lyon (format LAZ)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … points dont le traitement automatique n’a pas permis leur identification. La Métropole de Lyon précise que cette …

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  16. data.gouv.fr

    La démographie des infirmiers à l’horizon 2030 : un exercice de projections aux niveaux national et régional

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    Des scénarios ont permis de tester des hypothèses d’évolution du quota national et de report des cessations …

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  17. data.gouv.fr

    Fabriques de territoire

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026

    … Au travers de huit vagues de sélection entre 2020 et 2021, ce dispositif a permis la labellisation et …

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  18. data.gouv.fr

    Cartographie Adaptation

    Secrétariat général à la planification écologiqueUpdated 9 Oct 2026

    Diffusion des données cartographiques assemblées par le SGPE, qui ont permis aux COP territoriales de la planification écologique …

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  19. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Occupation et vocations préférentielles des sols

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jul 2025

    … Elle a ainsi permis la préservation d’espaces naturels homogènes et de grande ampleur. Par les paysages et …

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  20. data.gouv.fr

    Structures labellisées France services (FS) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    **Présentation** Immatriculation de véhicules, RSA, impôt, permis de conduire, accès aux services en ligne... Vous avez besoin d …

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