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  1. data.gouv.fr

    Données concernant la prestation de compensation du handicap (PCH) et de l’allocation compensatrice tierce personne (ACTP)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Nov 2015

    … annuelles et trimestrielles, la Drees recueille des données sur les bénéficiaires de la PCH et de l’ACTP.

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  2. data.gouv.fr

    PCET 2015 de Nantes Métropole - Dictionnaire des questions de l'évaluation

    Nantes MétropoleUpdated 10 Mar 2017

    … de l'évaluation du Plan Climat Energie Territorial (PCET) 2015 de Nantes Métropole réalisée en 2015 * * * Ce jeu …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …

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  4. data.gouv.fr

    Parcellaire Express (PCI)

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Sept 2026

    Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base …

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  5. data.gouv.fr

    PCET 2015 de Nantes Métropole - Résultats de l'évaluation

    Nantes MétropoleUpdated 10 Mar 2017

    Résultats de l'évaluation du Plan Climat Energie Territorial (PCET) 2015 de Nantes Métropole réalisée en 2015 * * * Le …

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  6. data.gouv.fr

    Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) de la Ville de Paris (arrondissements 1 à 20)

    Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026

    Un Plan du Corps de Rue Simplifié (**PCRS)** constitue le socle commun topographique minimal de base décrivant à …

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  7. data.gouv.fr

    Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans Climat Air Energie Territorial (PCAET)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026

    … SRADDET) dans les Plans Climat Air Energie Territorial (PCAET) Cette version intègre les évolutions issues de la modification …

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  8. data.gouv.fr

    Emprise et date des linéaires de voies couvertes par un plan topographique sur Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Représentation linéaire des rues objets d'un levé topographique sur Colmar Agglomération avec indication de la date de …

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  9. data.gouv.fr

    L’aide humaine apportée aux bénéficiaires d’une allocation de compensation du handicap

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015

    … Maude ESPAGNACQ* En 2009, 77 % des bénéficiaires d’une prestation de compensation du handicap (PCH) sont aidés régulièrement …

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  10. data.gouv.fr

    Bouquet d’indicateurs communs Energie-Climat des OREC

    Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)Updated 23 Oct 2026

    Indicateurs de pilotage des politiques énergétiques et climatiques territoriales produits par les Observatoires Régionaux de l’Énergie et …

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  11. data.gouv.fr

    ISD - Indicateurs financiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026

    Les indicateurs sociaux départementaux (ISD) constituent le socle commun d’un système d’information partagé entre échelons nationaux …

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  12. data.gouv.fr

    Atmo Data, la plateforme nationale des flux open data des Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air

    Atmo FranceUpdated 7 Apr 2025

    Atmo Data est le service national de la Fédération Atmo France des données produites par les Associations agréées …

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  13. data.gouv.fr

    Plan Cadastral Informatisé

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Oct 2026

    … le PCI Vecteur et le PCI Image. Le **PCI Vecteur** regroupe les feuilles qui ont été numérisées et …

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  14. data.gouv.fr

    Continuité activités ESSMS

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020

    PCA

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  15. data.gouv.fr

    ISD - Personnes en situation de handicap

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026

    … allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) et prestation de compensation du handicap (PCH) ainsi que des aides à …

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  16. data.gouv.fr

    Données émissions (polluants de l'air et gaz à effet de serre) à l'échelle de la région et de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)

    Atmo FranceUpdated 5 Nov 2024

    … d’actions réglementaires (Plans Climat Énergie Territoriaux ou PCAET, Plans de Protection de l’Atmosphère ou PPA, Zone …

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  17. data.gouv.fr

    Bases de données brutes de l’enquête Aide sociale – Volet dépenses

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Dec 2025

    Les bases de données brutes issues du volet sur les dépenses de [l’enquête Aide sociale](https://drees …

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  18. data.gouv.fr

    ADRESSE-PREMIUM

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024

    … Ce lien n’est calculé que pour les communes couvertes en PCI vecteur. - Le lien Bâti-Parcelle permet …

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  19. data.gouv.fr

    Référentiel à grande échelle (RGE)

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 11 Aug 2025

    L'État a confié à l'IGN le développement du référentiel à grande échelle (RGE). Pour ce faire …

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  20. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de gaz verts à horizon 2050 par département

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Oct 2018

    … combustibles Solides de Récupération (CSR) et Hydrogène fatal (H2) - en GWh PCI ; * le potentiel de production d'électricité …

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