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16 datasets for “pay codes”
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par département et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par département. Ces données sont publiées dans …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par EPCI et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par EPCI. Ces données sont publiées dans …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par région et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par région. Ces données sont publiées dans …
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Référentiel des pays et des territoires
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 23 Jun 2023
… Ainsi, les Provinces espagnoles d’Afrique (nom apparaissant dans le code officiel géographique de l’INSEE) peuvent être …
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Lignes électriques aériennes moyenne tension (HTA) en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …
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Postes Source et Postes de Répartition HTA/HTA en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …
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Fichier des entités topographiques d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2026
… y ajoutant notamment un découpage du code topographique en colonnes distinctes (pays, région, département, commune, voie) facilitant les …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Le nom du demandeur, son SIREN et son code pays Les SIREN sont récupérés depuis la base de …
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Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026
Les données correspondent aux panneaux de signalisation déterminant la Vitesse Maximale Autorisée, conformément au Code de la Route …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… Le nom du demandeur, son SIREN et son code pays Les SIREN sont récupérés depuis la base de …
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Postes de distribution publique (postes HTA/BT)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …
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Lignes électriques aériennes Basse Tension (BT)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …
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Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle
MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026
… adresse, site internet, pays du siège * **Identifiants légaux** : SIREN, forme juridique, tranche d'effectif, code NAF * **Formats supportés …
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Objet : Disparition des fichiers FANTOIR, FIMOCA et FIMOCT en juillet 2023 - Mise en place des fichiers TOPO, STRUCTURES, UAMISSIONS, COMPETENCES et ACHEMINEMENT
Ministères économiques et financiersUpdated 30 Oct 2023
… Ainsi pour exemple, le code type unité administrative (TUA) disparaît au profit de deux nouveaux concepts : le type …
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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 30/09/2026)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Oct 2026
… Vous trouverez en PJ une note relative à la modification de 79 codes EIC en W dans le …
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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/12/2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 2 Mar 2026
… Vous trouverez en PJ une note relative à la modification de 79 codes EIC en W dans le …
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