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216 datasets for “pat”
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Avis d'attribution marché de location d'une patinoire en glace naturelle
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Nov 2025
Marché de location, l’installation, l’entretien, la fourniture d’accessoires et la désinstallation d'une patinoire en …
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F.L.O.N.A - FÉDÉRATION D’UNION NATIONALE D’ASSOCIATIONS DE PATIENTS, D’ACCOMPAGNANTS DE PATIENTS ET AIDANTS
DELETED DELETEDUpdated 19 Jun 2020
FÉDÉRATION D’UNION NATIONALE D’ASSOCIATIONS DE PATIENTS, D’ACCOMPAGNANTS DE PATIENTS ET AIDANTS, POUR LA PRÉVENTION, LE …
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RECENSEMENT ECONOMIQUE DES ACHATS (ASCENSEURS ENTRETIEN PATRIMOINE 2025-2028)
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 2 Jan 2025
ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ASCENSEURS DU PATRIMOINE D'XL HABITAT POUR LA PERIODE 2025-2028 LOT 01 - ANTENNE …
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RECENSEMENT ECONOMIQUE DES ACHATS (ASCENSEURS ENTRETIEN PATRIMOINE 2025-2028)
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 2 Jan 2025
ENTRETIENET MAINTENANCE DES ASCENSEURS D"XL HABITAT POUR LA PERIODE 2025-2028 LOT 02 - ANTENNE DAX ET TYROSSE
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Urgences : la moitié des patients restent moins de deux heures, hormis ceux maintenus en observation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… Bénédicte Boisguérin et Hélène Valdelièvre* Huit patients sur dix restent moins de quatre heures aux urgences, d’après …
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Gestion du patrimoine électrique communal
Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 18 Sept 2026
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux d'entretien, de réparation, de modification des installations d …
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Synthèse de l'évaluation de la prime d'aménagement du territoire (PAT)
Premier ministreUpdated 15 Dec 2015
… Les résultats de cette étude ont permis d´éclairer la refonte du dispositif de la PAT à partir …
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Grand Paris Express et lieux culturels
Société des grands projetsUpdated 14 Mar 2016
Ce jeu de données est issu de l'atlas des lieux culturels du Grand Paris réalisé par L …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019
… recueillis à partir de l’analyse du dossier patient https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481 …
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Base de données « Patrimoine gourmand » d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015
L’ensemble de la recherche documentaire et bibliographique liée à l’étude sur le patrimoine gourmand d’Île …
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Base de données « Patrimoine gourmand » d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 8 Apr 2014
L’ensemble de la recherche documentaire et bibliographique liée à l’étude sur le patrimoine gourmand d’Île …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
Pour chaque thème - 1 fichier de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ; - 1 fichier lexique (format …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2015
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
Pour chaque thème - 2 fichiers de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ; - 1 fichier lexique (format …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2017
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
… recueillis à partir de l’analyse du dossier patient [https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481 …
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PLU - Annexes - Biens inscrits au patrimoine mondial
Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
**Biens inscrits au patrimoine mondial par l'UNESCO** Informations annexées au PLU de Paris Version à jour (Session …
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PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Bâtiments protégés
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Protections patrimoniales - Bâtiments protégés** Version du PLU votée par le Conseil …
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PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Eléments particuliers protégés
Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Protections patrimoniales - Eléments particuliers protégés Version du PLU votée par le …
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PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Motivations des protections
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Protections patrimoniales - Motivations des protections** Version du PLU votée par le …
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PLU bioclimatique - Parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial** Version du PLU votée par …
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PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Protections à pour géométrie surfacique
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Protections patrimoniales - Protections à pour géométrie surfacique** Version du PLU votée …
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