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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal

    Les LilasUpdated 26 Dec 2023

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage …

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  2. data.gouv.fr

    Arrêté portant constat d'un bien sans maitre sis 6 passage Bellevue aux Lilas

    Les LilasUpdated 27 Mar 2024

    il s'agit de l'arrêté constatant une présomption de l'immeuble sis 6 passage Sablons sans Maitre …

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  3. data.gouv.fr

    Trafic maritime 2025 (tous navires, navires de pêche, de passagers, cargos, yachts et tankers)

    CeremaUpdated 12 Nov 2026

    Densités de navires estimées par maille de 1 minutes pendant l'année 2025 d'après le dispositif AIS …

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  4. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Liaisons piétonnières - Passages sous porche - Voies à créer

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Liaisons piétonnières - Passages sous porche - Voies à créer** Version du PLU …

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  5. data.gouv.fr

    Portage de repas

    Ville Le Passage d'AgenUpdated 21 Mar 2018

    Menus des portages de repas

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  6. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Passages piétons

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    Aires mixtes - Chaussées trottoirs et passages piétons Surface accessible aux véhicules et aux piétons. Il n’y a …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètre des données temps réel disponibles sur la plateforme d'échanges Île-de-France Mobilités

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    … Les services proposés sont les suivants : * Prochains horaires de passages à un arrêt en temps réel (via deux …

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  8. data.gouv.fr

    Conditions des campagnes d'incitation financière au covoiturage

    Registre de Preuve de CovoiturageUpdated 7 Oct 2026

    … Les passagers non titulaires du pass navigo bénéficient de deux trajets à un tarif ticket de 0,50 …

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  9. data.gouv.fr

    Trafic aérien commercial mensuel français

    Direction Générale de l'Aviation CivileUpdated 3 Sept 2026

    … supérieur ou égal à 5 000 passagers équivalents (Peq), où un passager est équivalent à cent kilogrammes de …

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  10. data.gouv.fr

    Cheminements piétons dans Paris d'après OpenstreetMap

    Jungle BusUpdated 25 Feb 2026

    … il comprend les trottoirs, les passages piétons, les rues piétonnes, les places piétonnes, etc On retrouve également les …

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  11. data.gouv.fr

    Nombre d'avis de contravention par radar en France pour l'année 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2024

    … radar de passage à niveau, utilisé pour vérifier le respect des consignes de sécurité aux passages à niveau …

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  12. data.gouv.fr

    Emissions nettes annuelles de CO2 du trafic aérien commercial en France

    Direction Générale de l'Aviation CivileUpdated 19 Nov 2025

    … Emissions nettes annuelles de CO2 en grammes par passager équivalent kilomètre transporté (carburant d’aviation durable ou *SAF …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des radars fixes en France

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2025

    … radar de passage à niveau, utilisé pour vérifier le respect des consignes de sécurité aux passages à niveau.

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  14. data.gouv.fr

    Réseau urbain et interurbain d’Île-de-France Mobilités

    Île-de-France MobilitésUpdated 8 Sept 2026

    … L’API « Prochains passages (plateforme Île-de-France Mobilités) - Requête unitaire** L’API « Prochains passages (plateforme Île-de …

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  15. data.gouv.fr

    Bases de données annuelles des accidents corporels de la circulation routière - Années de 2005 à 2025

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Oct 2026

    Pour chaque accident corporel (soit un accident survenu sur une voie ouverte à la circulation publique, impliquant au …

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  16. data.gouv.fr

    Comptage des véhicules sur l'axe routier rue Désoyer/rue d'Alger

    Commune de Saint-Germain-en-LayeUpdated 18 Feb 2021

    … La caméra enregistrait en continu le passage des véhicules sur 4 zones (entrée/sortie). Elle déterminait également quel …

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  17. data.gouv.fr

    Urgences hospitalières en 2013 : des organisations différentes selon le niveau d’activité

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015

    … Cette organisation dépend surtout du volume de passages, du statut de l’établissement et de sa spécialisation ou …

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  18. data.gouv.fr

    Réseau de transport Mouv'enbus de l'Agglomération Provence Verte

    Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 26 Aug 2026

    … lignes, arrêts et horaires théoriques de passage et jours de fonctionnement des 31 lignes de bus dont quatre …

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  19. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LES SERVICES MUNICIPAUX EN 2 LOTS SUR 3 ANS LOT 1

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jun 2025

    … Le mobilier constituant les postes de travail devra permettre le passage horizontal et vertical des câbles nécessaires à …

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  20. data.gouv.fr

    Incubateur des Territoires

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 29 Apr 2021

    ### Présentation L'Incubateur des Territoires accompagne les collectivités territoriales et leurs partenaires dans la création et le passage …

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