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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021

    Parcelles cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …

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  2. data.gouv.fr

    Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026

    Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles …

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  3. data.gouv.fr

    Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles - Guyane

    Pôle de topographie et de gestion cadastrale de GuyaneUpdated 6 Apr 2018

    Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles …

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  4. data.gouv.fr

    Parcellaire Express (PCI)

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Sept 2026

    Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base …

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  5. data.gouv.fr

    Registre parcellaire graphique (RPG) de Troyes Champagne Métropole : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …

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  6. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d'une régularisation juridique, ne figurent pas au plan …

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  7. data.gouv.fr

    Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales

    Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2021

    … Les fichiers des propriétés non bâties (parcelles) restituent les références cadastrales, l'adresse, la contenance et la nature …

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  8. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial** Version du PLU votée par …

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  9. data.gouv.fr

    Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides …

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  10. data.gouv.fr

    Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …

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  11. data.gouv.fr

    Plan local Urbanisme Intercommunal

    Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021

    Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les …

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  12. data.gouv.fr

    RPG

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026

    Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est le système d’information géographique permettant l’identification de parcelles agricoles. C …

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  13. data.gouv.fr

    DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …

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  14. data.gouv.fr

    ADRESSE-PREMIUM

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024

    … Depuis l’édition de mars 2021, ADRESSE PREMIUM comporte quatre composantes : - Le lien Adresse - Parcelle permet de rattacher …

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  15. data.gouv.fr

    Remaniement cadastral 2019

    Commune de TartasUpdated 16 Apr 2021

    Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent …

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  16. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2016

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …

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  17. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2015

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …

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  18. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2014

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …

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  19. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2013

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …

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  20. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2017

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …

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