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  1. data.gouv.fr

    Liste des établissements de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l'os vertébral

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    … de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l'os vertébral

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  2. data.gouv.fr

    BD vélo : formation à la contribution OSM

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 1 Aug 2026

    … rappel du projet, éléments de définition des aménagements et équipements cyclables, présentation d'OSM, démonstration et pratique de …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    … à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral

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  4. data.gouv.fr

    Occupation des sols à grande échelle (OSGE) 2017 de la Métropole

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2021

    Vous trouverez ici des cartographies d'occupation des sols à grande échelle. La Métropole Nice Côte d’Azur …

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  5. data.gouv.fr

    Commune de Brocas : Cartographie

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Données concernant la cartographie de la commune de Brocas

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  6. data.gouv.fr

    Commune de Brocas : Cartographie

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Données concernant la cartographie de la commune de Brocas

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  7. data.gouv.fr

    Actualités du 20-10-2020 : Osor knowledge-centre. eng. fiche-sommaire avec traduction des intertitres déposée le 22-10-2020.

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 22 Oct 2020

    … Osor Open Source Observatory knowledge centre ; Open source software repositories Joinup Trois Etudes de cas . src : Osor Open …

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  8. data.gouv.fr

    Services Publics de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Code Insee de la Région meta_osm_id : Identifiant OSM de l'objet meta_osm_ur : Lien URL …

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  9. data.gouv.fr

    Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour CHÂTENOY-EN-BRESSE / EPERVANS / OSLON

    Maxime LopesUpdated 22 Jul 2025

    Retrouvez le planning de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour votre commune et ajoutez le …

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  10. data.gouv.fr

    Données sur la localisation et l’accès de la population aux équipements

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Aug 2026

    … Il s’appuie sur le [distancier Metric-OSRM](https://metric-osrm.pages.lab.sspcloud.fr/metric-osrm-package …

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  11. data.gouv.fr

    Réseau de référence pour la surveillance des étiages (RRSE)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … En effet, les oscillations naturelles pluri-décennales du climat peuvent potentiellement expliquer une partie des évolutions observées. L …

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  12. data.gouv.fr

    Plan départemental de l'habitat

    Conseil général de l'OiseUpdated 18 May 2015

    Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.

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  13. data.gouv.fr

    Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale

    SénatUpdated 24 Jan 2020

    … http://docs.oasis-open.org/legaldocml/akn-core/v1.0/os/part1-vocabulary/akn-core-v1.0-os …

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  14. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … https://dataverse.harvard.edu/dataverse/limewire - Open Science Framework (OSF) : https://doi.org/10.17605/OSF.IO/39CPE …

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  15. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … https://dataverse.harvard.edu/dataverse/limewire - Open Science Framework (OSF) : https://doi.org/10.17605/OSF.IO/39CPE …

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  16. data.gouv.fr

    Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … Voinémont/ Ceintrey (54) Durée du marché de 3 mois à compter de la notification de l'OS de …

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  17. data.gouv.fr

    gestion intégrée de l'eau et milieux aquatiques

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Sept 2026

    … Territoriaux (GEOTER) d'Avignon Université, Open Street Map (OSM) France, l'Agence Régionale de la Biodiversité et de …

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  18. data.gouv.fr

    Cimetières de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Les crématoriums, funérariums, ossuaires,… situés hors d'un cimetière sont exclus. **Modélisation géométrique** : Le contour de la surface …

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  19. data.gouv.fr

    Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026

    … 12 mois à compter de la notification de l'OS de la phase 01, hors instruction du dossier …

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  20. data.gouv.fr

    Elaboration du deuxième PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Mar 2026

    … 6 mois, hors instruction du dossier, à compter de l'OS de démarrage de la tranche ferme, notifié …

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