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  1. data.gouv.fr

    Oeufs et ovoproduits / Eggs and egg products processing plan

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Nov 2020

    Liste des producteurs d'oeufs et d'ovoproduits

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  2. data.gouv.fr

    recensement économique marché maîtrise d'oeuvre construction salle sportive

    COMMUNE DE MIONNAYUpdated 25 Jul 2024

    recensement économique marché maîtrise d'oeuvre construction salle sportive

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  3. data.gouv.fr

    Recensement économique des achats Maîtrise d'oeuvre PEYREHORADE

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 10 Sept 2024

    Maîtrise d'oeuvre pour l'acquisition/amélioration d'une résidence hôtelière à vocation sociale à PEYREHORADE

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  4. data.gouv.fr

    Recensement économique des achats - MAITRISE D'OEUVRE LABOUHEYRE

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 30 Sept 2024

    Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du R+1 d'un bâtiment en 3 logements "Léon" et réhabilitation …

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  5. data.gouv.fr

    Agrément de sous-traitance au marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur Petites Bonnes Maisons (n°2108)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 4 Mar 2025

    Demande de sous-traitance effectuée le 06/02/2025 pour la mission "visa architectural" pour une durée de …

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  6. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

    Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025

    Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Île-de-France. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre …

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  7. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Marché de maîtrise d'oeuvre de restauration du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 23 Feb 2026

    Avenant n°4 Marché de maîtrise d'oeuvre de restauration du Madon Nouveau montant du marché : 343 164 …

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  8. data.gouv.fr

    Avenant n° 02 lot 07 Bastelica

    Office Public de l'Habitat de la CAPAUpdated 29 Nov 2021

    Travaux supplementaires

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  9. data.gouv.fr

    Avenant n° 01 lot 07 Bastelica

    Office Public de l'Habitat de la CAPAUpdated 29 Nov 2021

    Surélévation du bâtiment - travaux imprévus

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  10. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

    Sylvain LeclercUpdated 22 Nov 2021

    Ces tableaux présentent le résultat des récolements dans la région des Île-de-France. Les déposants (Centre des …

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  11. data.gouv.fr

    Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026

    Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne …

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  12. data.gouv.fr

    Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025

    **Titulaire : Bureau d'Études Techniques ORA (SIRET : 910 157 452 00012)** Montant initial de la tranche ferme : 78 …

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  13. data.gouv.fr

    Avenant 6 au marché de maîtrise d'oeuvre PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    Avenant 6 marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements de gestion des inondations et de …

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  14. data.gouv.fr

    Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026

    … Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières Modalités …

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  15. data.gouv.fr

    Chiffres clés en un clin d'oeil climat air énergie 2021 pour la région Grand Est - Edition 2023

    ATMO Grand EstUpdated 24 Oct 2023

    … aux différents acteurs du territoire régional mettant en oeuvre des politiques en matière de qualité de l’air …

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  16. data.gouv.fr

    Technologies des familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  17. data.gouv.fr

    Familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  18. data.gouv.fr

    Jeu de données de la base Montalivet du CRCV

    GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 23 Apr 2026

    Cette ressource met à disposition un export au format CSV des notices de la base de données « Montalivet …

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  19. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    [Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …

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  20. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

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