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18 datasets for “notion”
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Tronçons de la trame viaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les notions de changement de direction et de nombre de voies ne sont pas gérées. Un tronçon rattaché …
- SHP
- GEOJSON
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Vieillissement démographique en Provence-Alpes-Côte d’Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 16 Apr 2026
… phénomène du vieillissement démographique en région, interrogeant la notion de « filière », peu adaptée à la diversité des activités …
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Courbes de niveau de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Topographie** La notion de cuvette et sommet est utile en topographie pour pouvoir déterminer la nature des boucles …
- GPKG
- XLSX
- CSV
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Evaluation des médicaments
Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026
Le Service Médical Rendu et l’Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute …
- CSV
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Noeuds de la trame viaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les notions de changement de direction et de nombre de voies ne sont pas gérées.
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Secteurs de Valeur Biologique Majeure (VBM)
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… La notion d’inventaire des richesses naturelles a été concrétisée sur le territoire du Parc du Luberon dès …
- CSV
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… le type de document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les documents d'urbanisme opposables …
- 7Z
- XLSX
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- URL
- XLS
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Agents SNCF de nationalité étrangère
SNCFUpdated 26 Jan 2026
… également désigné par “cadre permanent” à l’intérieur de SNCF, cette notion désigne une position statutaire, quelque soit …
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- JSON
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Effectifs SNCF par collège
SNCFUpdated 26 Jan 2026
… également désigné par “cadre permanent” à l’intérieur de SNCF, cette notion désigne une position statutaire, quelque soit …
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Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur
Premier ministreUpdated 6 Nov 2014
… Par cette notion, deux dynamiques sont désignées : d’une part, un renforcement de la place des élus locaux …
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Effectifs d'étudiants étrangers dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Mar 2026
… sociale et en écoles privées hors contrat, la notion d’étudiant en mobilité internationale est estimée. Avec les …
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Populations à risque de handicap et restrictions de participation sociale - Une analyse à partir de l’enquête Handicap-Santé auprès des ménages (HSM, 2008)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Mar 2016
… Maude Espagnacq (DREES) La notion de handicap ne fait plus référence aujourd’hui aux seuls troubles fonctionnels de …
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Occupation du sol 2015 Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Jun 2021
… à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre …
- SHP
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- SL3
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Occupation du sol 2015 Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre …
- SHP
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Occupation du sol 2015 Gard
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre …
- SHP
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Occupation du sol 2015 Lozere
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre …
- SHP
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Occupation du sol 2015 Pyrénées Orientales
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre …
- SHP
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Plan de voirie - Emprises îlots privés
Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
Emprises ilôts privés - Complément espace de voirie Le complément d'espace de voirie correspond à la notion d …
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