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  1. data.gouv.fr

    Tronçons de la trame viaire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Les notions de changement de direction et de nombre de voies ne sont pas gérées. Un tronçon rattaché …

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  2. data.gouv.fr

    Vieillissement démographique en Provence-Alpes-Côte d’Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 16 Apr 2026

    … phénomène du vieillissement démographique en région, interrogeant la notion de « filière », peu adaptée à la diversité des activités …

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  3. data.gouv.fr

    Courbes de niveau de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Topographie** La notion de cuvette et sommet est utile en topographie pour pouvoir déterminer la nature des boucles …

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  4. data.gouv.fr

    Evaluation des médicaments

    Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026

    Le Service Médical Rendu et l’Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute …

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  5. data.gouv.fr

    Noeuds de la trame viaire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Les notions de changement de direction et de nombre de voies ne sont pas gérées.

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  6. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Secteurs de Valeur Biologique Majeure (VBM)

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … La notion d’inventaire des richesses naturelles a été concrétisée sur le territoire du Parc du Luberon dès …

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  7. data.gouv.fr

    Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025

    … le type de document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les documents d'urbanisme opposables …

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  8. data.gouv.fr

    Agents SNCF de nationalité étrangère

    SNCFUpdated 26 Jan 2026

    … également désigné par “cadre permanent” à l’intérieur de SNCF, cette notion désigne une position statutaire, quelque soit …

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  9. data.gouv.fr

    Effectifs SNCF par collège

    SNCFUpdated 26 Jan 2026

    … également désigné par “cadre permanent” à l’intérieur de SNCF, cette notion désigne une position statutaire, quelque soit …

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  10. data.gouv.fr

    Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur

    Premier ministreUpdated 6 Nov 2014

    … Par cette notion, deux dynamiques sont désignées : d’une part, un renforcement de la place des élus locaux …

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  11. data.gouv.fr

    Effectifs d'étudiants étrangers dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Mar 2026

    … sociale et en écoles privées hors contrat, la notion d’étudiant en mobilité internationale est estimée. Avec les …

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  12. data.gouv.fr

    Populations à risque de handicap et restrictions de participation sociale - Une analyse à partir de l’enquête Handicap-Santé auprès des ménages (HSM, 2008)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Mar 2016

    … Maude Espagnacq (DREES) La notion de handicap ne fait plus référence aujourd’hui aux seuls troubles fonctionnels de …

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  13. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Hérault

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Jun 2021

    … à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre …

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  14. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre …

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  15. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Gard

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre …

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  16. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Lozere

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre …

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  17. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Pyrénées Orientales

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre …

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  18. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Emprises îlots privés

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    Emprises ilôts privés - Complément espace de voirie Le complément d'espace de voirie correspond à la notion d …

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