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129 datasets for “nomenclatures”

  1. data.gouv.fr

    Maintenance et évolution de l’usage des nomenclatures CIO au GHT Lorraine Nord

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 19 May 2025

    La procédure utilisée est celle de de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en …

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  2. data.gouv.fr

    Nomenclature OCS

    Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018

    Nomenclature OCS * * * L’occupation du sol repose sur une nomenclature standard hiérarchisée à 3 niveaux et 39 postes …

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  3. data.gouv.fr

    Maintenance et évolution de l’usage des nomenclatures CIO au GHT Lorraine Nord

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 2 Oct 2025

    La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise …

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  4. data.gouv.fr

    Nomenclature des Spécialités de Formation

    Adrien Rosi Dit RozziUpdated 5 Nov 2024

    La nomenclature des spécialités de formation a pour objectif de couvrir l'ensemble des formations professionnelles ou non …

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  5. data.gouv.fr

    Nomenclature des affaires civiles – Modifications effectuées entre 2002 et 2022 [ARCHIVE]

    Ministère de la JusticeUpdated 3 Feb 2026

    Le fichier publié présente la nomenclature des affaires civiles depuis sa création en 2002 en précisant les modifications …

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  6. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des principales nomenclatures.

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Jan 2026

    Liste des principales nomenclatures utilisées par Finess : La nomenclature utilisée par FINESS n'est plus maintenue à jour …

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  7. data.gouv.fr

    Nomenclatures des affaires civiles et des procédures particulières

    Ministère de la JusticeUpdated 25 Jun 2026

    Le fichier publié contient la nomenclature des affaires civiles et la nomenclature des procédures particulières mises à jour …

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  8. data.gouv.fr

    Nomenclature juridique utilisée par l'inspection du travail

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 16 Oct 2026

    Ces données constituent tout ou partie de la nomenclature juridique utilisée dans le cadre de la rédaction de …

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  9. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature LPP

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026

    La LPP est la liste des produits et prestations remboursables par l'Assurance Maladie. Il s'agit notamment …

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  10. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature NABM

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026

    Le référentiel de la nomenclature NABM contient, pour chaque acte de biologie médicale, un code affiné, son tarif …

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  11. data.gouv.fr

    Les écoles doctorales - Historique

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Jun 2018

    Ce jeu de données décrit toutes les écoles doctorales existantes ou ayant existé, depuis la création des premières …

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  12. data.gouv.fr

    Les écoles doctorales - Historique annuel

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Jun 2018

    Ce jeu de données liste toutes les écoles doctorales françaises accréditées par le Ministère de l'Éducation nationale …

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  13. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature Médicament UCD

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 13 Nov 2026

    Les fichiers des médicaments codés en unités communes de dispensation (UCD) délivrés en établissements de santé sont disponibles …

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  14. data.gouv.fr

    Technologies des familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  15. data.gouv.fr

    Album Plan de ville - 2015 - Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 2 Oct 2015

    Album du Plan de ville de la commune de Toulouse et nomenclature des voies.

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  16. data.gouv.fr

    Album Plan de ville - 2013 - Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 20 Apr 2021

    Album du Plan de ville de la commune de Toulouse et nomenclature des voies. 2 fichiers: un plan …

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  17. data.gouv.fr

    DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000 v2 (BdOCS2000-CIGAL v2) - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … 1/50 000ème (niveau 2 de la nomenclature) et au 1/250 000ème (niveau 1 de la nomenclature).

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  18. data.gouv.fr

    Système d'Information Géographique de la France de la Troisième République (1870–1940)

    DELETED DELETEDUpdated 25 Jan 2022

    … Elle met à disposition nomenclatures et shapefiles annuels correspondant aux circonscriptions administratives de France métropolitaine de 1870 à …

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  19. data.gouv.fr

    DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2011/2012 v2 (BdOCS20112012-CIGAL v2) - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … 1/50 000ème (niveau 2 de la nomenclature) et au 1/250 000ème (niveau 1 de la nomenclature).

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  20. data.gouv.fr

    Les portraits statistiques des métiers de 1982 à 2009

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 19 Jul 2015

    Portraits statistiques des métiers qui utilisent la nomenclature des familles professionnelles (FAP). Ils se présentent sous forme de …

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