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  1. data.gouv.fr

    Nombre d'aléas naturels par commune_2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Aug 2026

    Nombre d'aléas naturels par commune ( inondation, feu de forêt, mouvement de terrain, séisme et avalanche) en Provence …

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  2. data.gouv.fr

    Maintenance et évolution de l’usage des nomenclatures CIO au GHT Lorraine Nord

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 19 May 2025

    La procédure utilisée est celle de de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en …

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  3. data.gouv.fr

    Nomenclature OCS

    Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018

    Nomenclature OCS * * * L’occupation du sol repose sur une nomenclature standard hiérarchisée à 3 niveaux et 39 postes …

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  4. data.gouv.fr

    Maintenance et évolution de l’usage des nomenclatures CIO au GHT Lorraine Nord

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 2 Oct 2025

    La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise …

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  5. data.gouv.fr

    Nomenclature des Spécialités de Formation

    Adrien Rosi Dit RozziUpdated 5 Nov 2024

    La nomenclature des spécialités de formation a pour objectif de couvrir l'ensemble des formations professionnelles ou non …

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  6. data.gouv.fr

    Nombre de bornes d'appel par gare Transilien

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Dec 2014

    Nombre de bornes d'appel d'urgence présentes pour chaque gare. - Nom de la gare : Libellé de la …

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  7. data.gouv.fr

    Nombre annuel d'actes d'état civil

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    Ce jeu de données dresse la liste annuelle du nombre d'actes d'état civil réalisés à la …

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  8. data.gouv.fr

    Nomenclature des affaires civiles – Modifications effectuées entre 2002 et 2022 [ARCHIVE]

    Ministère de la JusticeUpdated 3 Feb 2026

    Le fichier publié présente la nomenclature des affaires civiles depuis sa création en 2002 en précisant les modifications …

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  9. data.gouv.fr

    Offre d'accueil des enfants de moins de 3 ans en 2013 : le nombre de places continue d'augmenter

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015

    DREES, Études et résultats N°931 Auteur : Françoise Borderies En 2013, l’offre d’accueil en termes d …

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  10. data.gouv.fr

    Les prestations familiales et de logement. Une diminution du nombre de bénéficiaires de la PAJE

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015

    *Source : DREES, Études et résultats N° 875* *Auteurs : Bertrand LHOMMEAU avec la participation de Tania LEJBOWICZ* À la …

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  11. data.gouv.fr

    Métiers de la rééducation : des professionnels toujours plus nombreux

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Jul 2015

    … Leur nombre est en forte augmentation depuis la fin des années 1990, porté par l’accroissement continu des …

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  12. data.gouv.fr

    La hausse du nombre d’allocataires des minima sociaux se poursuit

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016

    *Source : DREES, Études et résultats N°844* *Auteurs : Anne LEGAL* Fin 2011, 3,7 millions de personnes sont …

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  13. data.gouv.fr

    Nomenclatures des affaires civiles et des procédures particulières

    Ministère de la JusticeUpdated 25 Jun 2026

    Le fichier publié contient la nomenclature des affaires civiles et la nomenclature des procédures particulières mises à jour …

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  14. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des principales nomenclatures.

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Jan 2026

    Liste des principales nomenclatures utilisées par Finess : La nomenclature utilisée par FINESS n'est plus maintenue à jour …

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  15. data.gouv.fr

    Les nominations à l'Institut universitaire de France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 May 2026

    Ce jeu de données présente la liste par année des personnes nommées membres de l'Institut universitaire de …

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  16. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2018)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021

    Ce jeu de données présente le nombre d’installations de moins de 36KW par maille géographique IRIS. Il …

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  17. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2019)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021

    Ce jeu de données présente le nombre d’installations de moins de 36KW par maille géographique IRIS. Il …

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  18. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2020)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Apr 2021

    Ce jeu de données présente le nombre d’installations de moins de 36KW par maille géographique IRIS. Il …

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  19. data.gouv.fr

    Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2017)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021

    Ce jeu de données présente le nombre d’installations de moins de 36KW par maille géographique IRIS. Il …

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  20. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Municipales 2020

    Ville de Saint-Martin-de-CrauUpdated 29 Aug 2024

    … Vous retrouverez : - Nombre d’inscrits - Nombre d'abstentions - Nombre de nuls - Nombre de votants - Nombre de blancs - Nombre …

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