Skip to content
Open Data Finder

Search results for mutualisation

Filtersdata.gouv.fr · PDF

17 datasets for “mutualisation”

  1. data.gouv.fr

    Marché mutualisé de fournitures de produits d'hygiène et de matériel d'entretien

    Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025

    La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et de matériel d'entretien. Le …

    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Formes de mutualisation des services publics en milieu rural

    Premier ministreUpdated 10 Jul 2015

    A la suite d’un appel à projet lancé au second semestre 2001, la DATAR a sélectionné des …

    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Marché mutualisé de contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs

    Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025

    La présente consultation a pour objet la mutualisation du contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs. Ce marché …

    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Annuaire des CDED, CODEFI et CCSF

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    Annuaire mutualisé des entités venant en aide aux entreprises en difficulté. * Conseiller Départemental aux Entreprises en Difficulté (CDED …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    MAPA - Location, entretien et maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression

    Jean-Pierre MUNICHUpdated 6 Oct 2025

    … Cela a permis de générer une économie notamment par la mutualisation des échéances de nos différents contrats.

    • PDF
    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Observatoire régional des centres villes_Armature des centralités régionales

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Apr 2026

    L’Observatoire régional des centres-villes est un espace de mutualisation des connaissances, d’harmonisation des méthodes d …

    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2020

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2020 (zones réglementaires inscrites dans les documents d'urbanisme) **Sources :** * réseau …

    • PDF
    • EXCEL NON STRUCTURÉ
    • GPKG
    • GEOPACKAGE
    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
  8. data.gouv.fr

    Maisons régionales de santé en Provence Alpes Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … complémentarité dans la prise en charge des patients, * mutualiser des fonctions administratives et l’accueil d’étudiants. * développer …

    • MICROSOFT EXCEL
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Résultats de l'AAP Pass Numériques

    Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019

    … la mise en œuvre d’actions coordonnées et mutualisées. Ce dispositif, qui se matérialise par des carnets de …

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Couverture 2G, 3G, 4G à Rennes par opérateur Juillet 2015

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Sept 2016

    … la couverture des opérateurs est donc mesurée en tenant compte des accords de mutualisation et d'itinérance passés …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL)

    EPT Plaine CommuneUpdated 4 Nov 2026

    … L’EPT dispose également d’un Système d'Information Géographique (SIG) qui lui permet de mutualiser la gestion …

    • CSV
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025

    … Dans un objectif de mutualisation des compétences et d’optimisation du budget, il a été décidé de constituer …

    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Licence Ouverte 2.0

    data.gouv.frUpdated 11 Sept 2026

    … Une opportunité de mutualisation pour les autres données publiques en mettant en place un standard réutilisable par les …

    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2024

    Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2023 issus de la consolidation régionale et des inventaires loi Climat …

    • MICROSOFT EXCEL
    • GEOJSON
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  15. data.gouv.fr

    FINESS Extraction du Fichier des établissements

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026

    … Tous les deux mois, le projet mutualisé des Ars – Atlasanté – géocode les adresses de toutes les structures Finess …

    • CSV
    • ZIP
    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Effectifs de police municipale par commune (France entière, 2013-2024)

    Nathan DevosUpdated 15 Jul 2026

    … pleinement traités, l'ajout de renseignements relatifs aux mutualisations, **du moins celles qui pouvaient être découvertes à partir …

    • CSV
    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Indicateur France Mobile - État et historique des déploiements DCC et 4G fixe

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Mar 2026

    … 5 000 nouveaux sites (dont certains pourront être mutualisés), à un rythme de 600 à 800 sites par …

    • CSV
    • PDF
“mutualisation” datasets · Open Data Finder